Codes de loi français

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8 résultats pour « Charlotte CADOUX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Mme Charlotte GALLAND est nommée conseillère technique solidarités, égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations (pôle santé, solidarités, protection sociale, travail, plein emploi) au cabinet de la Première ministre, à compter du 2 janvier

Article 1

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Le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée " Ail violet de Cadours ", tel que modifié sur proposition de la Commission permanente du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine

Article ANNEXE À L'ARTICLE 28

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. - équipements de protection individuels (masques adapté à l'usage, blouses, gants, charlottes ou autre couvre-chef, protections oculaires de type lunettes de protection ou visière) requis ; - matériel et consommables permettant la désinfection des surfaces

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Cadoux. Calciphos. Carboxyque française. Catu Etablissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). Champagne Pommery et Greno. C.L.M.A. (France-bail). C.M.M. (Compagnie marseillaise de Madagascar). Coignet.

Article Français (suite)

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Cadou, J. Cayrol, A. Chedid, P. Jaccottet, J. Held, J. L'Anselme, J.H. Malineau, B. Noël, G. Rodari, J. Tardieu, F. Venaille.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Toulouse I, Toulouse III, Toulouse XII 5e circonscription Cantons de : Fronton, Grenade, Toulouse XIV (partie non comprise dans la 1re circonscription), Villemur-sur-Tarn 6e circonscription Cantons de : Cadours

LEGIARTI000050943833

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Saint-Hippolyte-du-Fort (30263) ; Saint-Jean-du-Gard (30269) ; Sommières (30321) ; Vauvert (30341) ; Le Vigan (30350). 31-Haute-Garonne Aspet (31020) ; Aurignac (31028) ; Auterive (31033) ; Bagnères-de-Luchon (31042) ; Boulogne-sur-Gesse (31080) ; Cadours

Article Annexe

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FRANCE/SFR SANNAT 1 257 2B292 SANT'ANDRÉA-DI-BOZIO HAUTE-CORSE CORSE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SANT'ANDRÉA-DI-BOZIO 1 258 29277 SIZUN FINISTÈRE BRETAGNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR BOURG SECONDAIRE DE SAINT CADOU