CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

21 résultats pour « MILLER LEGRAND Chantal »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 3

—

Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU). Olivier Fraysse (FO). b) Au titre du II de l'article 1er de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé Jeanne Grosclaude (CFDT). Françoise Cavaille (FSU).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 30

Ordonnance n° 77-6150 du 3 novembre 1977 SOUVERAINE N° 6150 DU 3 NOVEMBRE 1977 RENDANT EXECUTOIRE A MONACO L'ACCORD INTERVENU, SOUS FORME D'ECHANGE DE LETTRES, LE 18 JUILLET 1977, ENTRE LE GOUVERNEMENT DE SAS LE PRINCE DE MONACO ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE RELATIF A L'INSTITUTION D'UNE TAXE FORFAITAIRE DE 4 % SUR LES VENTES DE METAUX PRECIEUX.

Donné en notre palais à Monaco, le trois novembre mil neuf cent soixante-dix-sept.

Article 1

—

Le présent décret a pour objet de fixer les con­ditions dans lesquelles des indemnités de frais de déplace­ment peuvent être allouées : 1° Aux personnels mil titres et civils appartenant aux postes d'attachés militaires à l'étranger ou aux missions militaires

Article 3

—

Fortune (Michel), maître de conférences (SNESup-FSU) ; Mme Forestal (Chantal), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Madaule (Yves), professeur des universités (SNESup-FSU) ; Mme Fiori (Nicole), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M.

Article Annexe II

—

Cav. 20 Foeniculum vulgare Miller 25 Lactuca sativa L. 10 Lens culinaris 500 Lepidium sativum L. 25 Nasturtium officinalis R.

Article 1

—

Membres suppléants : Mme ou M. le chef du département des ressources humaines ; Mme ou M. le directeur de l'ENSAE ; Mme ou M. le chef du département des services généraux ; Mme MADINIER (Chantal). 3.

Article Annexe Convention

—

Convention L'an mil huit cent quatre-vingt-neuf, et le vingt-et-un mai, Entre le ministre des travaux publics, agissant au nom de l'État, et sous réserve de l'approbation des présentes par une loi, D'une part ; Et la société anonyme établie à Paris, rue

Article 1

—

Mme MADINIER (Chantal). 3. Commission administrative n° 3.-Attachés statisticiens Membres titulaires : Mme ou M. le directeur général. Mme ou M. le secrétaire général. Mme ou M. le chef de l'inspection générale.

Article ANNEXE 12

—

405 et 398 (maison de retraite incluse) jusqu'à la rue Hoche ; - rue Hoche jusqu'à la rue Lavoisier ; - rue Lavoisier jusqu'à la rue Fortin ; - rue Fortin jusqu'à l'avenue du Général-Sarrail ; - avenue du Général-Sarrail jusqu'à la rue Maurice-Legrand

Article 1

—

Cyclamem purpurascens Miller Cyclamem d'Europe. Crithmum maritimum L. Criste marine. Daphne mezereum L. Bois-joli. Delphinium elatum L. Dauphinelle élevée. Delphinium fissum Waldst. Dauphinelle fendue. & Kit. Dianthus spp.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Miller Hélianthème d'Egypte. Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamisans Herniaire à feuilles larges sous-espèce de Litardière. Ipomoea sagittata Poiret Ipomoea sagitté. Leucanthemopsis alpina (L.) Heywood subsp. tomentosa (Loisel.)

Article 2

—

Soricidés Musaraigne de Miller (Neomys anomalus). RONGEURS Ecureuil roux (Sciurus vulgaris). Castoridés Castor d'Europe (Castor fiber). Cricetidés Campagnol amphibie (Arvicola sapidus). Hamster commun (Cricetus cricetus).

LEGIARTI000022970363

—

Description du produit L'appellation d'origine Châtaigne d'Ardèche est réservée aux fruits issus des variétés locales anciennes de Castanea sativa Miller et produits dans l'aire géographique. 3.

Article Annexe I

—

Toutes les variétés Carotte et Carotte fourragère 95 1 65 Foeniculum vulgare Miller Groupe Azoricum Fenouil 96 1 70 Lactuca sativa L.

Article 2

—

Lauer (André), directeur du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement ; suppléant : Mme Duchène (Chantal), chef du département Mobilité, transports et services urbains du C.E.R.T.U.

LEGIARTI000036612914

—

Natalide paillée Famille des Noctilionidae (Chiroptères) Noctilio leporinus mastivus (Vahl, 1797) : Noctilion pêcheur, Noctillion bec de lièvre, Chauve-souris bouledogue, Grand noctilion Famille des Phyllostomidae (Chiroptères) Ardops nichollsi annectens Miller

Article 1

—

Conseiller(e) bancaire clientèle de professionnels 313m 2 ans Centre de formation de la profession bancaire (CFPB) II Coach professionnel(le) 315 3 ans Manager autrement - Centre d'études de l'Ennéagramme II Coach professionnel(le) 315 5 ans Christian Legrand

LEGIARTI000023732833

—

Pour Legrand d'Aussy (Histoire de la vie privée du Français, 1782), "ce n'est que vers la fin du xviie siècle que fut imaginé de tirer une eau-de-vie du marc de raisins".

LEGIARTI000021672911

—

324 782,10 249 140,58 17 - NORD-PAS DE CALAIS NORD 815059 1999 LOUVROIL - OPERATION RHI QUARTIER SOUS LE BOIS 103 465,01 5 173,25 98 291,76 17 - NORD-PAS DE CALAIS NORD 815059 2001 FOURMIES RHI 4 ILOTS RUES CLAVON LEGRAND

Article ÉTAT A

—

Financement du traitement de membres de la Légion d'honneur : participation du budget général 229 063 84 Financement du traitement de membres de la Légion d'honneur : autres moyens 85 Financement du traitement de personnes décorées de la Médaille mil

Page 1 · 21 résultats

Suivant →