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Codes de loi français

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8 résultats pour « Lefevre Me Puech »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 38

—

; - avenue Lefèvre jusqu'à la limite Nord de la parcelle section AZ n° 107 ; - limite nord de la parcelle section AZ n° 107 jusqu'à la limite ouest de la parcelle section AZ n° 509 puis limite ouest de la parcelle section AZ n° 509 jusqu'à l'impasse

Article ANNEXE 28

—

Extension 2 : 2a) Chambre de Métiers : - de l'avenue Georges-Dayan au chemin du Puech-de-la-Grue en traversant la voie ferrée de Tarascon à Sète ; - du chemin du Puech-de-la-Grue à l'avenue du Maréchal-Juin (RN 113) limite parcelle section EO n°s 35

LEGIARTI000033889918

—

Patrick Lefevre (titulaire) ; M. Frantz Michel (suppléant) (Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière) ; M. Jean-Michel Weiss (titulaire) ; M.

LEGIARTI000030541821

—

Moulès-et-Baucels, Murles, Octon, Olargues, Olmet-et-Villecun, Palavas-les-Flots, Paulhan, Pégairolles-de-l'Escalette, Pézenas, Plaissan, Plans (Les), Popian, Pouget (Le), Poujol-sur-Orb (Le), Poujols, Pouzols, Pradal (Le), Prades-le-Lez, Prémian, Puech

LEGIARTI000050672722

—

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR MAIRIE 1018818 6779170 2020_LOT3_ZN_68_01_S1 1 2020_03_02-1 Hauts-De-France Aisne 2020_LOT3_ZN_02_01 Tupigny BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Albert Egret 743553 6984387 2020_LOT3_ZN_02_01_S1 1 Rue Georges Lefèvre

Article Français (suite)

—

.: Le Téléphérique de la peur (traduit de l'anglais) Korb, L. et Lefevre, L.: L'étrange affaire Plumet Larroc, A.: Un couteau dans la nuit Martin, A. et Ribera, J.: Tous les détectives s'appelent Flanagan (traduit de l'espagnol) Ménard, J.F.: Un costume

Article 1

—

Musée des beaux-arts Denys Puech. Rodez. Musée Fenaille. Roquefort-sur-Soulzon. Musée municipal. Salles-la-Source. Musée des arts et métiers. Salmiech-Cassagnes. Musée du charroi rural. Villefranche-de-Rouergue. Musée Urbain Cabrol.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Félines-Minervois, Ferrals-les-Montagnes, Fos, Fozières, La Grande-Motte, Lansargues, Lauroux, La Livinière, Lodève, Marsillargues, Mauguio, Minerve, Olmet-et-Villecun, Pégairolles-de-l'Escalette, Pierrerue, Les Plans, Poujols, Prades-sur-Vernazobre, Le Puech