ARTICLE 2 : LES INTERVENTIONS SUSVISEES DU SYNDICAT NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE L'ASSOCIATION SYNDICALE DES ANCIENS ENSEIGNANTS EN ODONTO-STOMALOGIE, DE L'ASSOCIATION DES ORTHODONTISTES FRANCAIS

CETAT30-01-04,RJ1 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS GENERALES - EXAMENS ET CONCOURS -Concours d'agrégation de médecine et de pharmacie [1962, Section stomatologie].

PART L'ANNULATION D'UN ARRETE DU PREFET DE LOIRE-ATLANTIQUE DU 7 MARS 1978 LE RECLASSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-NAZAIRE EN QUALITE D'ADJOINT A TEMPS PARTIEL D'ODONTOLOGIE DANS LE SERVICE DE STOMATOLOGIE

Par un courrier du 22 décembre 2020, la Fédération de stomatologie et chirurgie maxillo-faciale, aux droits de laquelle vient le Conseil national professionnel de chirurgie maxillo-faciale et de stomatologie

A REJETE LE RECOURS HIERARCHIQUE QUE LE REQUERANT AVAIT FORME CONTRE L'ARRETE DU RECTEUR DE L'ACADEMIE DE LILLE DU 12 JUILLET 1969 METTANT FIN A SES FONCTIONS DE DIRECTEUR DE L'INSTITUT D'ODONTO-STOMATOLOGIE

36.15 ORMED, des listes de médecins compétents en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique comportant la mention de la spécialité d'origine en ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie ou en stomatologie

SEPTEMBRE 1969 L'ENSEIGNEMENT EN VUE DU DIPLOME DE CHIRURGIEN DENTISTE COMPORTE EN QUATRIEME ET CINQUIEME ANNEE DES ENSEIGNEMENTS DE PATHOLOGIE SPECIALE, CHIRURGIE SPECIALE ET CHIRURGIE ODONTO-STOMATOLOGIQUE

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 juin 1995 et 26 octobre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS SPECIALISTES EN STOMATOLOGIE-CHIRURGIE

NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS A REFUSE D'ANNULER LA DECISION DU 29 JUIN 1973 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS LUI RETIRANT L'AUTORISATION DE CONSERVER UN CABINET SECONDAIRE DE STOMATOLOGIE

Y... son envoi à l'Hôtel-Dieu de Toulouse pour qu'il fasse l'objet d'un examen dans le service de stomatologie de cet établissement ; qu'au cours du transfert en ambulance le ramenant au centre hospitalier

laquelle le Conseil national de l'Ordre des médecins a annulé la décision du conseil départemental de l'Ordre des médecins des Yvelines en date du 7 juillet 1999 l'autorisant à exercer son activité de stomatologie

à poursuivre en France en 1993 ; Considérant toutefois, qu'il ressort des pièces du dossier qu'au cours des années 1994 à 1998, Mlle X... a suivi les première et deuxième années de formation en stomatologie

il soutient que la condition d'urgence est remplie ; qu'en approuvant une convention qui place hors du parcours de soins coordonnés les chirurgiens-dentistes et non les médecins spécialisés en stomatologie

néphrologie, la neurologie, la pédiatrie, la pneumologie, la chirurgie générale, l'urologie, la chirurgie pédiatrique, la gynécologieobstétrique, la neuro-chirurgie, l'oto-rhino-laryngologie, la stomatologie

par laquelle le conseil national de l'ordre des médecins a annulé une décision du 13 juin 1989 du conseil départemental de la Haute-Garonne prononçant sa qualification de médecin spécialiste en stomatologie

Jean-Pierre CLAVIER, médecin qualifié en stomatologie, demeurant ... (11ème) ; M.

mémoire complémentaire, enregistrés les 28 février 1994 et 18 mai 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le docteur Jean-Jacques X..., médecin qualifié spécialiste en stomatologie

DANS LES FONCTIONS D'ADJOINT DE STOMATOLOGIE AU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE NANCY ; 2. AU REJET DE LA DEMANDE PRESENTEE PAR M. X...