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89 résultats pour « THIEFFRY Laurent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008138113

Admin. suprême

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Marcel AC, demeurant ... ; Mme Laurence AB, demeurant ... ; M.

Source officielle

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CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008128900

Admin. suprême

2 août 2002

2 août 2002

Christian YZ..., demeurant ..., pour Mme Anne-Laurence YB..., demeurant ..., pour Mme Agnès YD..., demeurant ..., pour M.

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Philippe JZ..., Gilles KP..., Yves-Marie ..., Marc-Pierre KU..., Vincent KV..., Franck LW..., Serge LZ..., Hervé LA..., Jean-Philippe LA..., Laurent LE..., Gilles LH..., Thierry LJ... ZR...

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022900821

Admin. suprême

4 octobre 2010

4 octobre 2010

Thierry F, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008091515

Admin. suprême

25 mars 2002

25 mars 2002

Laurent E..., à M. Bernard J..., à M. Michaël F..., à M. Thierry J..., à Mme Marielle H..., à M. Jacques A..., à Mme Aimée Z..., à M. Frédéric X..., à M. Jean Y..., à M. Paul-Henri B..., à M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005200

Admin. suprême

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Thierry A, Mmes Laurence B et Anne C, et MM.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008093946

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Thierry B..., à MM.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Laurent T..., M. Christian BV..., Mme Françoise ZQ..., M. Henri AY..., Mme Maïté BQ..., Mme Catherine ZZ..., M. Alain XQ..., M. Jean-Pierre YP..., Mme Myriam R..., M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007840461

Admin. suprême

14 avril 1995

14 avril 1995

Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlles Claire X..., demeurant ..., Sophie B..., demeurant ..., Caroline D..., demeurant ..., Sophie PINTA, demeurant 2, résidence César Franck à Château-Thierry

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020868561

Admin. suprême

10 avril 2009

10 avril 2009

Jean-Philippe Thiellay, Rapporteur public, La parole ayant été à nouveau donnée à Me Blanc, avocat de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité ; Sur l'intervention du Mouvement

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771666

Admin. suprême

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Thierry L, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008017123

Admin. suprême

8 juillet 2002

8 juillet 2002

Jean-Claude O..., à Mme Laurence P..., à M. Pierre Q..., à Mme Marie-Isabelle R..., à M. Olivier S..., à Mme Maryse T..., à M. Laurent Martin U..., à Mme Elisabeth V..., à M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Thierry-Jacques Z..., demeurant ... B à Oyonnax (01100), Mme Marie-Josèphe A..., demeurant ...

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023296385

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

Thierry B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007806035

Admin. suprême

14 février 1992

14 février 1992

. ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 2 juin 1987 par lequel le tribunal administratif d' Amiens a rejeté la demande de son fils Thierry dirigée contre la décision du 7

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831945

Admin. suprême

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Thierry U, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008238962

Admin. suprême

24 novembre 2006

24 novembre 2006

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018004731

Admin. suprême

29 décembre 2006

29 décembre 2006

Laurent A, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007741640

Admin. suprême

27 février 1987

27 février 1987

de l'Inspecteur d'Académie d'Eure-et-Loir du 18 novembre 1983 portant décision de retrait du brevet des collèges attribué à sept élèves du collège Gaston COUTE à Voves Eure-et-Loir et notamment à Thierry

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023296315

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

Jérôme Michel, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Michel Thierry, - les conclusions de M.

Source officielle