CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

46 résultats pour « Michel LLAZER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007921087

Admin. suprême

1 avril 1996

1 avril 1996

Michel MATHIEU, M. Eric BRUN, M. Jean-François CEYSSON, Mme Juliette CHAREYRE, M. Jacques EYRAUD, Mme Solange FOUQUET, Mme ALice GINEYS, M. Emile GINEYS, M. Roger GLEYZE, M. Gérard ISSARTEL, M.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007755453

Admin. suprême

25 novembre 1988

25 novembre 1988

Michel X..., demeurant Lotissement Las Planas, ... à L'Union (31240), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement en date du 28 février 1984 par lequel le tribunal administratif de Toulouse

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION

CETAT:CETATEXT000008105794

Admin. suprême

29 janvier 2003

29 janvier 2003

RESIDENCE DU LAC à payer à M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007775523

Admin. suprême

6 février 1991

6 février 1991

XX..., demeurant ... ; - n° 114 442, présentée par Mme Michèle XG..., demeurant ... ; - n° 114 443, présentée par Mme C..., demeurant ... ; - n° 114 444, présentée par M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007844472

Admin. suprême

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Michel X..., demeurant Résidence du Lac Almaric à Montjoly (Guyane) ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007888876

Admin. suprême

19 janvier 1996

19 janvier 1996

mémoire enregistrés au Secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 15 janvier 1992, présentés par l'AMICALE POUR L'ENTRAIDE ET LA DEFENSE DE L'USAGER ET DU CONSOMMATEUR (E.D.U.C.) dont le siège est à Lac

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022203541

Admin. suprême

5 mai 2010

5 mai 2010

Michel A, demeurant ... ; le COMITE POUR LA SAUVEGARDE DU DOMAINE DE LA COUDOULIERE et M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007834679

Admin. suprême

14 janvier 1994

14 janvier 1994

Austry, Auditeur, - les observations de la SCP Vier, Barthelémy, avocat de la COMMUNE DE VEYRIER-DU-LAC, de Me Vuitton, avocat de Mmes Jacqueline Z..., Simone Y..., et Michèle X... et de la SCP Defrenois

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007963331

Admin. suprême

30 novembre 1998

30 novembre 1998

Jean-Michel Z..., domicilié au "Magellan", bâtiment D, ... ; M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007836483

Admin. suprême

9 février 1994

9 février 1994

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 29 août 1988 et 1er décembre 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Lam Z...

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020829759

Admin. suprême

3 juillet 2009

3 juillet 2009

Michel Q, demeurant ..., Mlle Hélène AB, demeurant ..., M. Jean-Guy AE, demeurant ..., Mme Marie AC, demeurant ..., M. Jean-Marie H, demeurant ..., Mme Janine AD, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007893895

Admin. suprême

6 décembre 1996

6 décembre 1996

Pierre-Michel M..., demeurant 141 Las Bigues, à Canet-Rousillon (66140) ; Mme Y... et M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007935711

Admin. suprême

11 septembre 1996

11 septembre 1996

Michel X..., demeurant Aérodrome de Chambéry Aix-lesBains à Viviers-du-Lac (73420) ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000024250599

Admin. suprême

17 juin 2011

17 juin 2011

Michel E, Mme Brigitte F, M. Thierry G, Mme Catherine H, M. Jacques I, M. Christian J, Mme Sylvie K, Mme Véronique L, M. Jean-Michel M, Mme Régine N, M. Philippe Gérard O, M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007938559

Admin. suprême

13 décembre 1996

13 décembre 1996

Michel M... et autres et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. Alain XX..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007829061

Admin. suprême

27 septembre 1993

27 septembre 1993

LES BALCONS DU LAC, dont le siège est ... ; la S.C.I.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

, 16 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 150 MARCUZZI CLAUDE, 30 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 151 MARTINE MICHEL, 13 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 152 MICHAUX JEAN, 3 RUE DE ROME, LAMBERSART 153

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007715009

Admin. suprême

28 octobre 1983

28 octobre 1983

MICHEL X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007765471

Admin. suprême

12 février 1990

12 février 1990

Jean-Michel X..., demeurant "Las Prados 13" à Brassac (09000) Foix, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 25 février 1987 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007859540

Admin. suprême

3 novembre 1995

3 novembre 1995

Simon-Michel, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme tendant à ce que le

Source officielle