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6 résultats pour « Kiman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007973961

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Prakash KIRAN demeurant ... ; Vu la requête sommaire présentée le 15 novembre 1995 à la cour administrative, ladite requête enregistrée sous le n° 95PA03737 et le mémoire complémentaire enregistré le 28

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007688889

Admin. suprême

Annonces BODACC164 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

KIMANO

SIREN 943847376Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

04/08/2026

Voir →

Créations

TOURE, Aliou, Kimany

SIREN 107967630Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KIMANA

SIREN 519782361Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KIMAN HOLDING

SIREN 913322350Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KIMANI-IT

SIREN 887949709Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/07/2026

Voir →

28 mai 1986

28 mai 1986

; Considérant que M. et Mme X..., professeurs d'enseignement général de collège, détachés auprès de l'office universitaire et culturel français pour l'Algérie pour enseigner au collège de Bordj El Kiffan

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465267.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Lautour ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la décision du 21 novembre 2017 par laquelle le préfet du Var les a mis en demeure de cesser toute exploitation de l'établissement " La Kima

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2022:467212.20220909

Admin. suprême

9 septembre 2022

9 septembre 2022

521-2 du code de justice administrative, d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté du 8 août 2022 du maire de la commune de Sanary-sur-Mer prononçant la fermeture de son établissement " La Kima

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037847491

Admin. suprême

12 décembre 2018

12 décembre 2018

société par actions simplifiée AE1 Industries, dont ils sont associés, qui a acquis, par un acte du 31 décembre 2010, un hélicoptère destiné à être loué en Guyane à la société de transport aérien Yankee Kima

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037996189

Admin. suprême

12 décembre 2018

12 décembre 2018

société par actions simplifiée AE1 Industries, dont ils sont associés, qui a acquis, par un acte du 31 décembre 2010, un hélicoptère destiné à être loué en Guyane à la société de transport aérien Yankee Kima

Source officielle