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6 résultats pour « Kandem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027800631

Admin. suprême

1 août 2013

1 août 2013

présentée à ce tribunal par la SA Sorecal ; Vu la requête, enregistrée le 7 juillet 2011 au greffe du tribunal administratif de Strasbourg, présentée par la SA Sorecal, dont le siège est 2, rue de Kandel

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007757566

Admin. suprême

21 avril 1989

21 avril 1989

KANDEMet au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008035043

Admin. suprême

27 juin 2001

27 juin 2001

matérielle en ce qu'elle reproche au document litigieux de ne pas rappeler qu'en cas d'administration du "Pritor" chez des patients atteints d'insuffisance rénale, une surveillance régulière de la kaliémie

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007671812

Admin. suprême

23 décembre 1981

23 décembre 1981

A CATTENOM MOSELLE , - LE BUND NATUR UND UMWELTSCHUTZ RHEINLANDPFALZ E.V., KREISGRUPPE TRIER-SAARBURG, SAARSTRABE 26.5511 KANZEM ALLEMAGNE , - LE BURGERAKTION ATOMSCHUTZ MITTELRHEIN E.V.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007765842

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Jean-Marie B..., demeurant à Kanfen, Hettange-Grande (57330), M. Emile XI..., demeurant à Veymerange-Elange, Thionville (57100), M. Albert YE..., demeurant à Ormersviller, Volmunster (57780), M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000035252911

Admin. suprême

5 juillet 2017

5 juillet 2017

J...Kamden, premier défendeur dénommé.

Source officielle