Codes de loi français

Article R275-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 89

Le préfet peut, par arrêté et pour une période éventuellement renouvelable, imposer pour une scierie déterminée que tout arbre, bille ou tronce soit marqué à sa réception dans les conditions suivantes : 1° Les possesseurs de scierie sont tenus, chaque

Article 55-1

Tant que la force centrifuge retient la bille dans la galerie, les joueurs peuvent continuer à miser ; mais dès que le mouvement de la bille se ralentit et que celle-ci est sur le point de tomber dans le cylindre, le croupier annonce "Rien ne va plus"

Article D323-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 40 > 34

informations publiques revêtent la forme d'un logiciel, l'administration peut soumettre leur réutilisation à titre gratuit aux licences suivantes : 1° Les licences dites " permissives " nommées " Berkeley Software Distribution License ", " Apache ", " CeCILL-B

Article R275-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 89

L'exploitant d'une scierie autorisée conformément à l'article L. 275-16 tient un registre spécial sur lequel il mentionne, à la date de leur réception, le nombre et la provenance des arbres, billes ou tronces reçus et leur lieu de dépôt.

Article 28

Chérencé-le-Héron, La Colombe, Coulouvray-Boisbenâtre, Fleury, Le Guislain, La Haye-Bellefond, La Lande-d'Airou, Margueray, Maupertuis, Montabot, Montbray, Morigny, Percy-en-Normandie, Saint-Martin-le-Bouillant, Saint-Maur-des-Bois, Saint-Pois, Sainte-Cécile

Article 67-15

Le croupier, chargé de la manœuvre de l'appareil, actionne, à chaque fois, le plateau mobile dans un sens opposé au précédent et lance la bille dans le sens inverse. Un joueur ne peut jouer que sur un seul poste de jeu.

Article 55-10

Tant que la force centrifuge retient la bille dans la galerie, les joueurs peuvent continuer à miser, mais dès que le mouvement de la bille se ralentit et que celle-ci est sur le point de tomber sur le cylindre, le croupier annonce "rien ne va plus".

Article Annexe I

- Tâche 2 : Décharger les grumes ou les billes. - Tâche 3 : Trier et vérifier la conformité de l'approvisionnement (essence, qualité, volume...). - Tâche 4 : Stocker les grumes ou les billes.

Article 1

Chissey-lès-Mâcon, Cluny, Cormatin, Cortambert, Cruzille, Curtil-sous-Buffières, Dompierre-les-Ormes, Donzy-le-Pertuis, Etrigny, Flagy, Igé, Jalogny, Lournand, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massilly, Matour, Mazille, Montmelard, Navour-sur-Grosne, Sainte-Cécile

Article Annexe I (suite)

Le classement et le pointage des billes sont conformes aux données.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

reconstruction orbitaire ; – implant ophtalmologique intraoculaire de drainage antiglaucomateux ; – implant ophtalmologique intraoculaire, aniridien ; – implant ophtalmologique intraoculaire, anneau capsulaire ; – implant ophtalmologique intraorbitaire, bille

Article Annexe IV

première, du produit à fabriquer et/ou du matériel -C1-3 Rendre compte d'une activité - C3-1 Organiser et mettre en sécurité son poste de travail - C3-2 Conduire les opérations en amont du sciage - C3-3 Installer, régler les outils et positionner les billes

Article Annexe 2

Les ventilateurs construits en acier peuvent être employés sous réserve des dispositions suivantes : Roue, arbre et volute en acier : - arbre monté sur palier à billes ou à aiguilles ; - poulies en métal. Moteur : - carter moteur en métal.

Article (80 à 89)

D 7 VACQUEYRAS 84 D 976 Limite département 84/26 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES D 8 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES 84 D 21 D 52 Nord SARRIANS D 52 Sud SARRIANS 84 D 950 D 52 SARRIANS

LEGIARTI000025546975

Estréchure (L'), Fournès, Générargues, Génolhac, Malons-et-Elze, Manduel, Molières-Cavaillac, Montaren-et-Saint-Médiers, Notre-Dame-de-la-Rouvière, Plantiers (Les), Ponteils-et-Brésis, Pujaut, Saint-André-de-Majencoules, Saint-André-de-Valborgne, Sainte-Cécile-d'Andorge

Article Annexe I

Instruments de bord : anémomètre, altimètre, variomètre, indicateurs de dérapage (bille), compas magnétique. 1.3.3. Equipement de sécurité : harnais, parachute. 1.3.4. Crochet de remorquage (et/ ou de treuillage). 1.4.

LEGIARTI000043924738

implantations Ouest, Centre et Est, et repositionnement des agents sur les sites de Gray, Lure et Vesoul de la direction départementale des territoires de la Haute-Saône ; - restructuration de l'équipe d'inspection sanitaire permanente de l'abattoir de Sainte Cécile

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 84-83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets, engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes " vis à billes " ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Du pont Gauthier, commune de Sainte-Cécile, à la limite du département de Maine-et-Loire. Néant. Sarthe A partir du Mans jusqu'à la limite du départment de Maine-et-Loire. idem. SEINE.

Article Annexe I (suite)

Installer, régler les outils et positionner les billes, les pièces X X X X X 4. Conduire les opérations de sciage de 1er et 2nd débit X X X X X X 5.