Bruno X..., demeurant ... ; M.

. - Ventes au détail - Bénéfice brut - Définition du prix de revient.

Bruno X..., élisant domicile à l'hôtel de ville de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) ; M.

. - Taxes forestières - Assiette - Cas d'un redevable livrant à une entreprise des "brins" normalisés.

"; q u'aux termes memes de cette disposttions le taux reduit de la taxe sur la valeur ajoutee n'est applicable qu'aux bois de scierie ayant conserve leur caractere de bois bruts; qu'en consequence ledit

. - MONTANT GLOBAL DU REVENU BRUT. - Revenus divers.

CETAT48-01-03-01 PENSIONS - PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE - CARACTERE DES PENSIONS CONCEDEES - BAREMES -Variations du traitement brut d'activité afférent à l'indice 170.

. - Définition du revenu brut - Pas de porte.

Bruno X..., de la société de fait "Etablissements X... et fils", qui exploite une entreprise de restauration de vieux bâtiments, se borne à se référer aux moyens qu'il avait exposés dans un mémoire en

. - MONTANT GLOBAL DU REVENU BRUT. - Définition des libéralités non imposables.

. - Critique du pourcentage de bénéfice brut.

. - MONTANT GLOBAL DU REVENU BRUT. - Revenus divers - Gestion d'un internat.

pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l'année 1984 de la généralité des cultures dans le département de l'Indre, pour les régions agricoles "Boischaut-Nord" et "Brenne

. - MONTANT GLOBAL DU REVENU BRUT. - Déficits d'immeubles de plaisance ou servant à la villégiature.

Bruno Y..., membre du Groupement pastoral de Sentenac d'Oust, M. Michel Estréré, président du Groupement pastoral Ourdous Sentein et M.

. - MONTANT GLOBAL DU REVENU BRUT. - Avantages en nature - Pain consommé par la famille d'un boulanger.

. - Taxes forestières - Assiette - Cas d'un redevable qui incorpore des bois bruts dans ses fabrications [art. 156-2 annexe IV du C.G.I.].

. - Transports des voyageurs - Taxe de péage incluse dans le prix de transport - Notion de recettes brutes.