Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008171123
27 février 2004
27 février 2004
Ahmed X a été présentée par Maître Pierre BLAZY ; qu'invité par le secrétaire de la section du contentieux du Conseil d'Etat, par lettre recommandée avec accusé de réception reçue le 2 octobre 2003, à
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802262
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472040.20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
A B pour la restauration d'une maison, la reconstruction d'un muret et l'édification d'une clôture sur un terrain situé Pointe du Blair.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802252
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018008043
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de l'ASSOCIATION ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE CROIX, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802188
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007790965
22 février 1991
22 février 1991
Vu la requête, enregistrée le 2 janvier 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Me Blazy, avocat à la cour d'appel de Bordeaux, agissant pour la SOCIETE GUY CHASSAIGNE, dont
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007997
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005559
19 février 2007
19 février 2007
Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007135
5 septembre 2007
5 septembre 2007
Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007903091
6 novembre 1995
6 novembre 1995
Montrevel, Nivolas Vermelle, Oyeu, Réaumont, Rives, Romagnieu, Ruy, La Buissière, Terrasse, La-Tour-du-Pin, La Verpillière, Le Touvet, L'Isle d'Abeau, Lumbin, Meylan, Moirans, Saint-André-Le-Gaz, Saint-Blaix-du-Buis
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008182913
7 janvier 2004
7 janvier 2004
Dominique Blais, secrétaire général de la préfecture de l'Isère, délégation de signature pour signer tous actes, arrêtés, décisions, documents et correspondances administratives diverses, à l'exception
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006964
9 juillet 2007
9 juillet 2007
Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005543
19 février 2007
19 février 2007
Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005548
19 février 2007
19 février 2007
Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018008112
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIETE PRAXIFINANCE, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802222
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006907
13 juillet 2007
13 juillet 2007
Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006916
13 juillet 2007
13 juillet 2007
Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006952
13 juillet 2007
13 juillet 2007
Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.
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