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42 résultats pour « BERTHAUD Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Patrick GN..., Patrice GP..., Christian GS..., Gérard GT..., Philippe GV..., David HX..., Patrick FU..., Thierry HZ..., Thierry HD..., Gilles HE..., Freddy HH..., Dominique HI..., André HL..., François

Source officielle

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CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018259697

Admin. suprême

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Thierry et Sylvain X, demeurant ... ; MM.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007913013

Admin. suprême

15 avril 1996

15 avril 1996

Thiery la somme de 3 000 F au titre de l'article L.8-1 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; 2°) de rejeter la demande présentée devant ce tribunal, par Mme Z... ;

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061381

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008014402

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

René F..., Maurice XL..., Philippe P..., Fabien XQ..., Patrick XP..., Raynald XO..., François XN..., Alphonse XM..., Thierry XK..., Alain XJ..., Jean-Marie XI..., Alain XH..., André XG..., Jean-Loup XF

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023248039

Admin. suprême

15 décembre 2010

15 décembre 2010

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Bertrand, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024081936

Admin. suprême

27 mai 2011

27 mai 2011

Thierry A tendant à l'annulation de l'arrêté du 29 novembre 2010 portant titre de pension de retraite, en tant qu'il applique un coefficient de minoration pour le calcul de ses droits à pension, a décidé

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019309972

Admin. suprême

8 août 2008

8 août 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Thierry-Jacques Z..., demeurant ... B à Oyonnax (01100), Mme Marie-Josèphe A..., demeurant ...

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497221.20250520

Admin. suprême

20 mai 2025

20 mai 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 mai 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019997813

Admin. suprême

19 décembre 2008

19 décembre 2008

Thierry E, Cédric et Thierry G, conseillers élus au premier tour de l'élection du 9 mars 2008 ou, à défaut, d'annuler le premier tour de cette élection pour irrégularité ; Vu les autres pièces du dossier

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019081229

Admin. suprême

23 juin 2008

23 juin 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021996083

Admin. suprême

17 mars 2010

17 mars 2010

Bertrand K, demeurant ..., Mme Colette A, demeurant ..., M. Jacky R, demeurant ..., M. Jean-Marie E, demeurant ..., M. Richard I, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936274

Admin. suprême

27 juillet 2009

27 juillet 2009

Thierry B, demeurant ... et l'ensemble des membres de la liste Ensemble pour l'avenir d'Houplines ; M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021966169

Admin. suprême

8 mars 2010

8 mars 2010

Thierry A, demeurant ..., Mme Martine H, demeurant ..., Mme Françoise F, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451209.20220304

Admin. suprême

4 mars 2022

4 mars 2022

pouvoir les décisions implicites par lesquelles la ministre des armées a refusé de lui transmettre le rapport du général Dagnan établi pendant les évènements ayant eu lieu dans le camp militaire de Thiaroye

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007745206

Admin. suprême

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Thierry, ... M. H... Richard, ... M. I... Francis, ... Mme I... Henriette, ... M. J... Jean-Paul, ... M. L... Yves, ... M. N... Belaid, ... M. O... Philippe, ... M. P... Thierry, ... M. K...

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019429215

Admin. suprême

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Bertrand du Marais, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Bachellier, Potier de la Varde, avocat de M.

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008203975

Admin. suprême

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Thierry B..., à Mlle Sophie L..., à Mlle Emilie Dominique M..., à Mme Céline N..., à M. Loïc O..., à M. Benoît P..., à M. Bertrand Q..., à M. Marc R..., à M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377626

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Thierry U, Mme Ouafae V, M. Lucien W, Mme Marie-Paule X, M. Jacques Y, Mme Michèle Z, M. Yannick AA, Mme Claire AB et M. Bernard AC ; M.

Source officielle