inédit dans la zone de ce service de communication sociale de proximité qui enrichit et diversifie l'offre sans ponction sur un marché publicitaire local déjà restreint ... et qui se définit comme un outil

comptabilité, sur le fondement de l'article L. 13 du même livre, une copie des données issues de tels systèmes, y compris sur support informatique, pour les consulter et analyser, à partir de ses propres outils

applicables en matière fiscale, ont pu légalement se fonder sur les notions précisément définies de l'amortissement et des frais réels ; Considérant, en ce qui concerne l'article 4, que la notion d'outils

l'arrêté attaqué, toute entreprise peut choisir le régime de remboursement des dépenses réellement engagées et justifiées ; Considérant que, contrairement à ce que soutient la requérante, la notion d'outils

A...a cédé à la société Translations un brevet associé à un logiciel constituant ensemble un " serveur-outil ", moyennant une rémunération fixe de 250 000 francs (38 112 euros) et un complément de prix

d'absorption de l'azote pour une espèce donnée, faute de disposer elle-même des équipements scientifiques nécessaires, tels que des chambres de culture, des laboratoires de pathologie sécurisés, ou des outils

la commune du Grau-du-Roi a adopté en décembre 2015 la marque " Let's Grau ", enregistrée à l'Institut national de la propriété industrielle le 2 mars 2016, en vue de son utilisation sur différents outils

qualité du service que le candidat s'estimait en mesure de garantir et ne résultait que de l'indication par le candidat lui-même d'une note dite " note qualité " qu'il devait s'attribuer à l'aide d'un outil

original, d'intérêt général, renouvelé régulièrement, composé d'informations présentant un lien avec l'actualité et ayant fait l'objet d'un traitement à caractère journalistique, qui ne constitue pas un outil

qualité du service que le candidat s'estimait en mesure de garantir et ne résultait que de l'indication par le candidat lui-même d'une note dite " note qualité " qu'il devait s'attribuer à l'aide d'un outil

articles 1649 quater B quater et 1695 quater du code général des impôts, qui instituent une obligation de télédéclaration et de téléréglement, imposent aux contribuables qu'elles visent de disposer d'un outil

réparties sur l'ensemble du territoire français ; que, le 6 mai 2010, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) a procédé à un contrôle dans les locaux de la société X sur deux outils

utilisateur ; que les machines ou véhicules fabriqués et adaptés par la SA NOIROT-MANUTENTION l'étaient dans le cadre de l'activité normale de cette entreprise qui consiste à fabriquer des machines outils

des exploitations au titre desquelles une demande d'aide avait été formulée pour la campagne 2001/2002, l'administration avait défini une marge de tolérance, pour les mesurages effectués à l'aide de l'outil

a, d'une part, condamné deux occupants, sous astreinte de 600 euros par jour, à cesser toute action physique ou matérielle ayant pour effet de bloquer ou de gêner les opérations de démantèlement de l'outil

Tel est le cas lorsque le fournisseur du service crée en même temps une offre de services de transport urbain, qu'il rend accessible notamment par des outils informatiques et dont il organise le fonctionnement

requête est recevable ; - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que l'exécution provisoire de la décision judiciaire va la contraindre soit à céder des parcs éoliens qui sont le cœur de son outil

pour la réception de leurs services, à tout terminal utilisé par le distributeur pour la réception de l'offre qu'il commercialise et, d'autre part, à assurer la présentation de leurs services dans les outils