, en gardant les lois et coutumes du pays, aller, venir, demeurer, trafiquer, et retourner au pays l'un de l'autre, marchandant et comme bon leur semblera tant par terre que par mer, et autres eaux douces

fontaine des Mersans ; - d'une dénaturation des pièces du dossier, en ce qu'elle a jugé que le projet portait une atteinte significative à l'intérêt patrimonial du site du théâtre gallo-romain des Douces

Grande-Synthe depuis le début de l'année 2018 dans un délai de huit jours à compter de l'ordonnance à intervenir et sous astreinte de 150 euros par jour de retard ; - installer des points d'eau, des cabines de douches

manifestement illégale ; qu'en effet, s'agissant d'une sanction, le préfet de police aurait dû appliquer les nouvelles dispositions de l'article L. 8272-2 du code du travail instituant une sanction plus douce

exercice, par l'ASSOCIATION FONDS MONDIAL POUR LA NATURE-FRANCE, dont le siège est ..., représentée par son président en exercice, par l'ASSOCIATION INTERDEPARTEMENTALE DES PECHEURS PROFESSIONNELS EN EAU DOUCE

. - Pour la désignation des zones vulnérables, sont définies comme atteintes par la pollution : / 1° Les eaux souterraines et les eaux douces superficielles, notamment celles servant au captage d'eau destinée

prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce

Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France ; / 3° De la sylviculture, sur proposition du Centre national de la propriété forestière ; / 4° De la pêche professionnelle en eau douce

de Rennes a déchargé la société, au titre de ces deux années, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée résultant des rectifications appliquées aux ventes des produits dénommés préparation végétale " Douce

prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce

NOVEMBRE 1967, DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES GYMNASES DU LYCEE BOUCHARDON A CHAUMONT HAUTE MARNE , DES INFILTRATIONS, DUES AU DEFAUT D'ETANCHEITE DES MURS ET DES SOLS, SE SONT PRODUITES DANS LES DOUCHES

échéant : - a) Les pièces, telles que salles à manger, pièces de réception diverses, chambres, pièces à usage professionnel, cuisines, et leurs annexes, telles que salles d'eau (salles de bains, de douches

Les travaux en cause, destinés à répondre aux besoins de personnes âgées ou en situation de handicap, consistaient notamment à remplacer des baignoires par des installations de douche.

DOUCHE et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

Paul Sabatier soutient que le juge des référés du tribunal administratif de Toulouse a dénaturé les faits de l'espèce en estimant : - que les lieux étaient équipés de 8 toilettes et que l'accès à des douches

ainsi que le mauvais état d'entretien d'au moins une autre vanne sont constitutifs d'une faute engageant la responsabilité du syndicat ; Cons. que si la sécheresse de l'été 1976, le faible niveau d'eau douce

l'association requérante soutient que les dispositions du décret attaqué aux termes desquelles les agents chargés de la recherche et de la constatation des infractions à la réglementation de la pêche en eau douce

dispositions de l'article 8 bis de la loi du 8 avril 1946 relative à la nationalisation du gaz et de l'électricité tel que modifié par l'article 10 de la loi du 29 juin 1984 relative à la pêche en eau douce