département de l'Orne, Arconnay, La Bazoge, Brette-les-Pins, Champfleur, Changé, Dissay-sous-Courcillon, Maresché, Marigné-Laillé, Mayet, Montabon, Parigné-l'Evêque, SainteJamme-sur-Sarthe, Saint-Mars-d'Outillé

eux peut, notamment, prendre une ou plusieurs formes suivantes : (...) 5° Activités ou stages destinés à acquérir ou à améliorer les compétences professionnelles, la connaissance et la maîtrise de l'outil

de sa compétence en s'estimant lié par les conclusions défavorables du commissaire enquêteur ; - est entaché d'une erreur de droit et d'une dénaturation des pièces du dossier, en ce qu'il juge que l'outil

A B n'avait pas utilisé tous les outils de navigation mis à sa disposition. 3. Aucun de ces moyens n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi.

." ; qu'aux termes de l'article 89, alinéa 1er du même règlement intérieur : " Le livret pédagogique est un outil de formation.

paragraphe II de l'article1er de la loi n° 2021-689 du 31 mai 221 relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire, dans sa rédaction issue de la loi n° 2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils

X... de BERU, demeurant à Ouville l'Abbaye à Yerville (76760) ; M. de BERU demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 31 décembre 1986 par lequel le tribunal administratif de Rouen a rejeté

Martin, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de l'"association pour la production et la distribution des outils de formation dans les industries du bâtiment et des travaux publics

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier, d'une part, qu'il est reproché à M.C..., des absences répétées et injustifiées, le non respect des consignes de travail, et en particulier l'abandon de son outil

février 1986 par laquelle le conseil régional des Pays-de-la-Loire a alloué une subvention de 3 000 000 F à des établissements techniques et agricoles privés de la région pour des équipements en machines outils

la délibération du 25 février 1986 du conseil général de la Loire-Atlantique : En ce qui concerne les subventions de fonctionnement à l'enseignement professionnel, le plan d'équipement en machines-outils

par zone sous la responsabilité scientifique du Museum national d'histoire naturelle, sous l'appellation de zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF), constituent un outil

l'administration dispose, si cela ne fait pas peser sur elle une charge de travail déraisonnable, notamment en l'obligeant soit à modifier l'organisation d'une base de données, soit à développer des outils

banderole en litige se bornait à afficher un message humanitaire de solidarité et de paix, il résulte des termes mêmes inscrits sur cette banderole que la commune a entendu exprimer, au moyen de cet outil

habitants avec les populations civiles de la bande de Gaza dans un but exclusivement humanitaire, il résulte des termes mêmes inscrits sur cette banderole que la commune a entendu exprimer, au moyen de cet outil

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