CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 956 résultats pour « Stephanie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007966098

Admin. suprême

5 mai 1997

5 mai 1997

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 15 septembre 1993, présentée par Mme Stéphanie X... demeurant ... ; Mme PERRIN demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le

Source officielle

Page 6 sur 248

← PrécédentSuivant →
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008227061

Admin. suprême

19 octobre 2005

19 octobre 2005

Stéphane X ; Vu la demande, enregistrée le 20 juillet 2004 au greffe du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, présentée par M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497693.20250331

Admin. suprême

31 mars 2025

31 mars 2025

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007927566

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Stéphane X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007838422

Admin. suprême

30 avril 1993

30 avril 1993

Stéphane B... le décret du 15 février 1988 le nommant inspecteur général de la sécurité sociale ; 2°) rejette les requêtes de l'association des membres de l'inspection générale des affaires sociales et

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008183138

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Stéphane X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020288765

Admin. suprême

13 février 2009

13 février 2009

Paul P ; qu'il y a lieu, en conséquence, de valider l'élection de ce dernier et d'annuler celle de Mme Stéphanie J ; Sur les conclusions de Mme B, de M. G et de M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026141372

Admin. suprême

4 juillet 2012

4 juillet 2012

Frédéric R, à Mme Stéphanie H, à Mme Stéphanie I, à Mme Alexandra O, à Mme Rukiye U, à Mme Raphaëlle Q, à Mme Samira P, à Mme Isabelle B, à Mme Fatima E, à Mme Stéphanie A, à Mme Anna J, à M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008124165

Admin. suprême

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Frédéric X..., et Mme Stéphanie Y..., ; M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020406247

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Stéphane A, ..., M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467128.20230214

Admin. suprême

14 février 2023

14 février 2023

Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Nicolas Jau, auditeur-rapporteur. Rendu le 14 février 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008151396

Admin. suprême

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Philippe Z..., ; Mme Nathalie A..., ; Mme Stéphanie B..., ; Pascal C..., ; l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES PERSONNELS BERKANI DES RESTAURANTS CIVILS et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989565

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement a refusé de modifier le décret du 3 juillet 2007 portant naturalisation de l'intéressé, en ce qu'il ne mentionne pas son enfant Stéphanie

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007889516

Admin. suprême

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Hamangwa Stéphane X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492688.20241204

Admin. suprême

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Cécile Isidoro, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 4 décembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018730378

Admin. suprême

17 avril 2008

17 avril 2008

Stéphane A, élisant domicile ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024390187

Admin. suprême

19 juillet 2011

19 juillet 2011

Stéphane A et la somme de 5 000 euros chacun à M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007975245

Admin. suprême

3 septembre 1997

3 septembre 1997

Stéphane X... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 25 juillet 1994, présentée par M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018839021

Admin. suprême

21 mai 2008

21 mai 2008

Stéphane A, demeurant à ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007928540

Admin. suprême

17 mars 1997

17 mars 1997

Stéphan X..., demeurant ... ; M.

Source officielle