démolition service (BDS), la société Temsol, la société AIA ingénierie, la société Transport Cazaux, la société Astrée, la société Les Ecosolidaires Gironde, la société GTM bâtiment Aquitaine, la société ADIM

Adam A, demeurant ... ; M.

RIOULT n'est pas fondé à demander l'annulation de la décision nommant M. X..., professeur à l'université de Grenoble I ; Article 1er : La requête de M. RIOULT est rejetée.

Florence E...ont demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 18 septembre 2015 par lequel le maire de Villebon-sur-Yvette (Essonne) a accordé à la société ADIM

Adama A, demeurant ... ; M.

l'identité nationale et du développement solidaire a refusé de modifier le décret du 17 décembre 2007 portant naturalisation de l'intéressé, en ce qu'il ne mentionne pas ses enfants, Fanta Isis B et Adama

Adama A, demeurant ... ; M.

qui ne peut être imputée au tribunal, n'est pas de nature à entacher d'irrégularité le jugement attaqué ; Sur le bien-fondé des impositions : Considérant que la société civile immobilière "Résidence Rigault

Abdoulaye A, demeurant ..., agissant en son nom propre et au nom de sa fille mineure Adama Hawa A ; M.

D E C I D E : -------------- Article 1er : L'intervention de l'ADEME est admise. Article 2 : La requête de la société Efinovia est rejetée.

, dont le siège est Pré Moulinet à Saint-Laurent-le-Minier (30440) et Mme Christine A, demeurant ... ; l'ASSOCIATION ADAMUS et Mme A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le

du Conseil d'Etat, la société EcoDDS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le titre de perception, émis le 27 décembre 2021, par lequel l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME

du Conseil d'Etat, la société EcoDDS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le titre de perception, émis le 20 décembre 2022, par lequel l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME

Adam A et Mme Tamila B épouse A, élisant domicile chez Maître ... ; M. et Mme A demandent au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 119041 du 27 septembre 2011 par laquelle

ADAM ET ..., ET TENDANT A L'ANNULATION POUR EXCES DE POUVOIR DU DEUXIEME ALINEA DE L'ARTICLE 12 DE L'ARRETE DU SECRETAIRE D'ETAT AUX UNIVERSITES EN DATE DU 16 JANVIER 1976 RELATIF AU DEUXIEME CYCLE DES

POUVOIR, D'UNE DECISION DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL EN DATE DU 3 AVRIL 1974 REFUSANT L'AUTORISATION DE DEFRICHER DIVERSES PARCELLES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VILLIERS-ADAM

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Ces conventions se bornent donc à déterminer les modalités de l'action menée par l'ADEME dans ces domaines.