présidente de la 2ème chambre du tribunal administratif de Nantes rejetant sa demande d'annulation de la décision de classement sans suite de sa demande de naturalisation par décret, suite à la fermeture de l'outil

présidente de la 2ème chambre du tribunal administratif de Nantes rejetant sa demande d'annulation de la décision de classement sans suite de sa demande de naturalisation par décret, suite à la fermeture de l'outil

présidente de la 2ème chambre du tribunal administratif de Nantes rejetant sa demande d'annulation de la décision de classement sans suite de sa demande de naturalisation par décret, suite à la fermeture de l'outil

Marc B..., demeurant à Ouville-la-Bien-Tournée (14170) ; M.

Il doit tenir compte de l'objet du service, du degré de complexité des démarches administratives en cause et de leurs conséquences pour les intéressés, des caractéristiques de l'outil numérique mis en

cadre de l'article 5 serviront au financement des différentes actions prévues par cet accord et au développement de dispositifs complémentaires concernant notamment (...) la mise à disposition d'un outil

sur la route ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu le code de la route ; Vu le protocole relatif aux outils

participé à l'occupation des locaux de l'entreprise, il ne ressort pas des pièces versées au dossier qu'à l'occasion de cette occupation qui ne s'est accompagnée d'aucune violence ni d'atteintes à l'outil

laquelle le conseil régional des Pays de Loire a décidé d'inscrire au budget de la région un crédit de 3 793 426 F pour l'aide à l'équipement en matériel pédagogique et informatique et en machines outils

n'est pas fondé à se prévaloir de la priorité de premier rang prévue par le schéma directeur régional des exploitations agricoles en cas de réinstallation, sans rechercher s'il n'avait pas perdu son outil

de calcul et non en paramétrant un outil qui permettrait de calculer de façon plus exacte la population desservie, ce qui selon elle ne se heurterait à aucune impossibilité ; qu'il n'est pas possible,

Jean X..., demeurant au lieu-dit "Les Ouillers" à Coutras (33230) ; M.

et se prononce dans le respect des dispositions de l'article 49 du décret précité ; Considérant que dans le cadre de la procédure de recrutement d'un professeur des universités pour le poste n° 186 "Outils

La société demande l'annulation pour excès de pouvoir de cette décision en tant qu'elle la met en demeure de cesser de traiter les données issues de l'outil de géolocalisation afin de contrôler le temps

A EN 1964 FAIT APPORT A LA SOCIETE ... " DE LA MAJEURE PARTIE DES ELEMENTS D'ACTIF CONSTITUTIFS DE L'USINE DE FABRICATION DE MACHINES-OUTILS QU'ELLE EXPLOITAIT A ... , Y COMPRIS LES TROIS CINQUIEMES ENVIRON

ne justifie pas que la durée d'utilisation des tronçonneuses qu'elle emploie dans ses travaux forestiers soit inférieure à un an ; que, par suite, elle n'est fondée ni à soutenir que l'achat de ces outils

X... était chef d'un atelier d'une trentaine de salariés à l'établissement de La Garde de l'entreprise Descours et Gabaud ; qu'eu égard à la nature de ces fonctions, dont dépend la bonne marche de l'outil

eux peut, notamment, prendre une ou plusieurs formes suivantes : (…) 5°) Activités ou stages destinés à acquérir ou à améliorer les compétences professionnelles, la connaissance et la maîtrise de l'outil