Ile-de-France Nord Ouest venant aux droits de la société Spie Trindel, - les conclusions de M.

Article 2 : Le groupement d'entreprises Spie-Batignolles, Rabot-Dutilleul travaux publics et Lamblin travaux publics est condamné à garantir la SOCIETE AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, subrogée dans

du 24 septembre 1985, a déclaré légale la décision du 18 mars 1985 de l'inspecteur du travail de la 7ème section de la direction du travail et de l'emploi des Bouches-du-Rhône autorisant la société Spie-Trindel

le 28 mars 2024, présentée par la société Groupe SPIE Batignolles.

X..., de Me Coutard, avocat de Electricité de France et de Me Boulloche, avocat de la société SPIE-Batignolles, - les conclusions de M.

Par un arrêt n° 19PA01792 du 30 décembre 2021, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Razel-Bec et la société Spie Citynetworks, venue aux droits de la société Spie

aux droits de la société Spie Batignolles. 16.

Vu la procédure suivante : Les sociétés SPIE Partesia, DBS, France Sols, SPR Bâtiment et Industrie, Sedib et Suscillon ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise ; 1° sous le n° 1909667, d'arrêter

10 juillet 1991 ; Vu, 2°) sous le n° 194418, la requête sommaire et le mémoire complémentaire au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 23 février et 10 mars 1998, présentés pour la Société SPIE

B...D...ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 4 mars 2013 par lequel le maire de Paris a accordé un permis de construire à la société SPIE Autocité

qu'il avait rejeté les conclusions en garantie de la société SPI comme présentées devant une juridiction incompétente pour en connaître.

Requête de la société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 1er août 1978 du tribunal administratif de Dijon la condamnant à verser à la société Spie-Batignolles

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 février et 18 mars 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SPIE SCGPM, dont le siège est 113, avenue

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 12 juillet 1989, présentée pour la société SPIE-BATIGNOLLES, dont le siège est ..., la société GRANDS TRAVAUX DE L'EST, dont

B...A...a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler et de résilier le marché conclu le 18 mars 2009 entre la régie Haganis et la société Spie Batignolles Est en vue de la création d'un

Corporate et Specialty et Aéroport Toulouse Blagnac tendant à l'annulation de l'arrêt rendu le 17 décembre 2020 par la cour d'administrative d'appel de Bordeaux dans le litige les opposant aux sociétés Spie

Article 2 : Les conclusions à fin de compensation présentées devant la cour par la société SPI sont rejetées.

Par suite, la requérante est fondée à demander l'annulation de ce passage de la note, en tant qu'il concerne les personnels travaillant dans des SPIP.