En deuxième lieu, s'il ressort des pièces du dossier que le projet de cahier des charges élaboré par la Commission de régulation de l'énergie ne prévoyait pas la possibilité de recourir à des turbines

dénaturation des pièces du dossier en ce qu'elle considère que le risque de mobilisation forcée n'est pas, en ce qui le concerne, établi, en dépit de sa profession de machiniste des installations de turbines

Turco ont été, après son départ, confiées à son adjoint, n'ôte pas à son licenciement son motif économique, ce remplacement ayant été effectué sans embauche supplémentaire ; Considérant qu'il n'appartient

unilatéralement les contrats de construction et d'exploitation des parcs éoliens sur le fondement du 2° de l'article L.3135-1 du code de la commande publique de façon à augmenter la puissance unitaire des turbines

ichtyocompatible ; / - soit par une prise d'eau ichtyocompatible " et en définissant une turbine ichtyocompatible comme garantissant " une mortalité quasi nulle pour les espèces transitant dans la turbine

En premier lieu, si la société Engie soutient que la mention " 0 " qui figure dans le fichier litigieux ne matérialise pas une information relative à l'indisponibilité opérationnelle des turbines à gaz

pris pour l'application des dispositions précitées : Les obligations mentionnées à l'article L. 722-2 s'appliquent aux personnes suivantes:/ a) L'exploitant et le commandant de bord d'un aéronef à turbine

Mayenne que la SHEMA avaient, dans leurs écritures de première instance, auxquelles la ministre de la transition écologique s'était référée en appel, fait état des dispositifs de passe à anguilles et de turbines

alors qu'elle était dénuée de faits justifiant la mise en demeure formulée à l'encontre de la société requérante et de justifications fondant l'installation d'un compteur indiquant le débit instantané turbinée

de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales en ce que l'obligation de présenter des photographies d'identité « tête nue », qui leur impose d'ôter le turban

d'électricité à partir de bioliquides ou d'énergies fossiles et la sécurisation de l'alimentation électrique en Guyane sont : / 1° Le remplacement des capacités installées de la centrale thermique et des deux turbines

décision d'une contradiction de motifs en relevant qu'elle aurait soutenu ne pas avoir vendu d'électricité, alors même qu'elle se prévalait du contraire et que la cour avait elle-même relevé que les turbines

que sur une étude indépendante portant sur ce dispositif, versée au dossier par les associations requérantes, dont il résulte que ce système ne permet pas de détecter 100 % des oiseaux autour de la turbine

lieu, que l'ouvrage hydroélectrique envisagé a été autorisé le 10 mai 1982 ; que, les dépenses supportées par la requérante au titre des travaux susmentionnés et de l'acquisition et du transport des turbines

COMPRENAIT UNE TURBINE A GLACE, UN TUNNEL DE CONGELATION, UN PASTEURISATEUR ET TROIS CHAMBRES DE CONGELATION D'UNE VALEUR TOTALE DE 68 000 F ; QUE CE MATERIEL ETAIT INSTALLE DANS DES LOCAUX SPECIALEMENT

de Bort", les fondateurs de celle-ci lui ont fait apport, notamment, d'"une usine d'énergie hydraulique située à Vernéjoux, ... comprenant bâtiments d'exploitation et d'habitation, remise, écurie, turbines

de Bort", les fondateurs de celle-ci lui ont fait apport, notamment, d'"une usine d'énergie hydraulique située à Vernéjoux, ... comprenant bâtiments d'exploitation et d'habitatin, remise, écurie, turbines

de Bort", les fondateurs de celle-ci lui ont fait apport, notamment, d'"une usine d'énergie hydraulique située à Vernéjoux, ... comprenant bâtiments d'eploitation et d'habitation, remise, écurie, turbines