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3 200 résultats pour « Jean- Marc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007906104

Admin. suprême

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Jean Z..., M. Claude Z..., M. Jean-Marc Z... et M. Jean X... au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

FAILLU, Marc, Jean, Jacky

SIREN 107212540Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

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Créations

DANIS, Tom, Marcel, Jean

SIREN 103250072Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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Créations

CRESPEL, Jordan Jean-Marc Bernard

SIREN 107414393Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

05/08/2026

Voir →

Radiations

Lecomte, Jean Marc

SIREN 321270332Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

05/08/2026

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Créations

MARCO, Stanislas, Jean-Charles

SIREN 107394272Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

05/08/2026

Voir →

CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007950760

Admin. suprême

20 octobre 1997

20 octobre 1997

Jean-Marc X..., son neveu ; 2°) annule lesdits arrêtés ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007709191

Admin. suprême

11 juillet 1983

11 juillet 1983

JEAN-MARC X...

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007726537

Admin. suprême

18 décembre 1987

18 décembre 1987

Jean-Marc Laurent ; °2 déclare ce jugement nul et non avenu et rejette la demande de la ville d'Amiens ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu l'ordonnance du

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462265.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462269.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007960853

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

Francis Z..., Gérald X..., Marcel A..., Viriamu Z... et Jean-Marc Y..., demeurant chez M. Gérald X..., ...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007876699

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

Jean-Pierre Y..., Bruno X..., Philippe Z... et Jean-Marc X... tendant à l'annulation des décisions du maire de Cereste prononçant le licenciement des intéressés ; d'autre part, a décidé la réouverture

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007820411

Admin. suprême

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Jean-Marc X..., demeurant ... Auxerroise à Avallon (89200) ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007890030

Admin. suprême

29 janvier 1996

29 janvier 1996

Jean-Marc X... demeurant ... à Villeneuve d'Ascq (59650) ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462263.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461078.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466033.20230227

Admin. suprême

27 février 2023

27 février 2023

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:475972.20231229

Admin. suprême

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Olivier Challan Belval, Philippe Prué et Jean-Marc Richard. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:488795.20231229

Admin. suprême

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Olivier Challan Belval, Philippe Prué et Jean-Marc Richard. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:489294.20231229

Admin. suprême

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Olivier Challan Belval et Jean-Marc Richard. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:489296.20231229

Admin. suprême

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Olivier Challan Belval et Jean-Marc Richard. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491156.20241122

Admin. suprême

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Jean-Marc Vié, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936148

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 février et 22 mai 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL DOMAINE SAINTE-CLAIRE (anciennement dénommée SARL DOMAINE JEAN-MARC

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008059186

Admin. suprême

28 février 2000

28 février 2000

Jean-Marc X..., demeurant ... ; M.

Source officielle