.* ORGANISATION DES MARCHES - MARCHES D'INTERET NATIONAL - CAS DU MARCHE DE BORDEAUX BRIENNE.

CAVE, CONSTRUITE AU PIED D'UNE COLLINE D'OU LES EAUX S'ECOULENT PAR GRAVITATION ET A FAIBLE DISTANCE DE LA RIVIERE LA CORREZE, DONT LES EAUX, EN CAS DE CRUE, TRAVERSENT LES TERRAINS PERMEABLES QUI LA BORDENT

importante de la largeur de la voie concernée, mais aussi une emprise de 50 et 90 %, respectivement, sur les parcelles bâties cadastrées sous les numéros 157 et 158, appartenant à M. et Mme X..., qui bordent

Menard, Virmounex, Datrinot, Charousset, Saint-Paul, Magnolon, Ruiton, Willem, Marcoux, Le Maire, Ravillard, Goutal, Hardy, Avoine, Bougnoux, Rousset, Lefevre, Chalvin, Pivard, Deloste, Mathieu, Loth, Bordel-Mathiolon

plan d'occupation des sols révisé de la COMMUNE DE SANGUINET, ni aucun autre document afférent à ce plan n'analyse ni l'état initial de l'étang de Cazaux et de Sanguinet et des espaces boisés qui le bordent

lequel sont autorisées toutes constructions à usage d'habitation ; que cette modification qui concerne l'ensemble du secteur UDb dont les limites sont restées inchangées, s'applique à des parcelles qui bordent

Bogdan X..., demeurant ... ; M.

Bogdan Lucian X... et la décision du même jour fixant le pays à destination duquel il doit être reconduit ; 2°) de rejeter la demande, présentée par M.

AMENAGEES OU DANS CEUX OU LES BAINS SONT HABITUELLEMENT PRATIQUES ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE TEL N'ETAIT PAS LE CAS EN L'ESPECE ; QU'AU SURPLUS, LES DANGERS QUE PRESENTENT LES ROCHERS QUI BORDENT

X..., qui se borne en appel à contester le classement en zone ND des parcelles lui appartenant, cadastrées 612 et 613, opéré par le plan d'occupation des sols de Trébeurden (Côtes d'Armor) approuvé par

administratif de Nîmes pour prescrire l'exécution de mesures destinées à faire cesser le péril résultant de l'état d'un mur de soutènement édifié à l'aplomb de la rue centrale de cette commune, en bordure

des mesures provisoires en vue de garantir la sécurité publique menacée par l'état de péril imminent présenté par le mur de soutènement sis sur les parcelles cadastrées AY 0092, AY 0121 et AY 0122 et bordant

l'église Saint-Théodorit et de l'hôtel de ville dont les façades présentent un intérêt architectural certain, sans évoquer notamment le fait que la majorité des maisons entourant la place et celles qui bordent

des mesures provisoires en vue de garantir la sécurité publique menacée par l'état de péril imminent présenté par le mur de soutènement sis sur les parcelles cadastrées AY 0092, AY 0121 et AY 0122 et bordant

Bogdan X, demeurant ... ; M.

l'étude d'impact figurant au dossier de création de la zone d'aménagement concerté "Tage-Kellermann" comporte une description des immeubles inclus dans le périmètre de la zone et notamment de ceux qui bordent

SOUTIENT, D'UNE PART, QUE LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES EXECUTES A L'INTERIEUR DU PERIMETRE SYNDICAL N'AURAIENT PROFITES QU'AUX SEULES PROPRIETES QUI BORDENT LA PROMENADE DITE "

S., Commune de Bordères sur l'Echez, 7 mars 1975, p. 179.