Leclerc et un magasin sous enseigne Hyper U, situés à Saint-Pierre, Saint-Louis et Le Tampon. 16.

conseil municipal du 11 août 1993, réserve un emplacement, dit emplacement n° 22, au raccordement de la voie de contournement nord-est de l'agglomération au chemin départemental n° 78 dit route de Chazeron

: - commis une erreur de droit en jugeant que l'administration apportait la preuve que les frais de voyage et de déplacement de Mme C n'avaient pas été engagés dans l'intérêt direct de la société Lecheres

Leclerc" de 3 000 m², d'une galerie marchande annexée de 605 m² comprenant trois boutiques totalisant 155 m² et un "Espace culturel E.

commercial de la Savoie autorisant la SARL Aime Distribution à procéder à la création d'un ensemble commercial d'une surface de vente totale de 5 950 m² à Aime, comprenant un supermarché à l'enseigne " LECLERC

Leclerc, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de la Société anonyme Terrabatir, - les conclusions de M.

Leclerc, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Leclerc, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Vuitton, avocat de la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SENGEMA, - les conclusions de M.

Leclerc, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la société YTO, - les conclusions de M.

Leclerc, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Célice, avocat de la Société "LABO INDUSTRIE", - les conclusions de M.

Leclerc, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

LECLERC n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que l'administration a réintégré dans son revenu imposable et a imposé les sommes à l'abattement desquelles il avait procédé à ce titre ; Sur les conclusions

NARGUILE ; Vu la requête, enregistrée le 16 juin 2008 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par le SYNDICAT UNION DES PROFESSIONNELS DU NARGUILE, dont le siège est 2 avenue du Général Leclerc

Leclerc d'une surface de vente de 1 480 m² à Telgruc-sur-Mer (Finistère) ; 2°) d'enjoindre à la commission nationale d'aménagement commercial de statuer à nouveau sur sa demande dans les trois mois suivant

Leclerc, d'une surface de 4 000 m², et une galerie marchande de 617 m² composée de 7 cellules commerciales, à Anet (Eure-et-Loir) ; 2°) de mettre à la charge de la SAS Anet Distribution une somme de 4

Leclerc à Perpignan dans la mesure où, en l'espèce, la galerie marchande dont la SA U.P.M. demande l'extension lui est attenante ; Considérant que, si la SOCIETE DISTRIBUTION CASINO FRANCE soutient qu'en

enregistrés les 30 novembre et 10 décembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la chambre de commerce et d'industrie du Var, dont le siège est 236 boulevard du Maréchal Leclerc

accordé à la SARL Seclindis Auto l'autorisation préalable requise en vue de l'extension d'une zone commerciale par la création d'un centre automobile de 668 m² de surface de vente à l'enseigne " L'auto Leclerc