l'article D. 122-1 du code de l'éducation, notamment en ce qui concerne le premier domaine de formation intitulé les " langages pour penser et communiquer " et le deuxième domaine dénommé " méthodes et outils

mentale, à l'hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail, à l'organisation du travail, au télétravail, aux enjeux liés à la déconnexion et aux dispositifs de régulation de l'utilisation des outils

autre collectivité ayant cette compétence, l'article 140 de la loi du 23 novembre 2018 a entendu doter ces collectivités, au titre de la compétence en matière d'habitat qu'elles exercent librement, d'un outil

professionnel, de même que les autres praticiens exerçant au sein de cette clinique, à préserver, par l'opération d'apport en litige, l'indépendance de celle-ci et à conserver ainsi la maîtrise de leur outil

en septième lieu, qu'il résulte des dispositions de l'article L. 411-5 du code de l'environnement que les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) constituent un outil

que le scanner du poste supplémentaire dédié au professeur, en état de fonctionnement, rétablir ses conditions matérielles de travail en procédant à la restitution de ses documents papier et autres outils

existants ou potentiels ; que les catalogues adressés nominativement et destinés à des opérations de vente par correspondance ou à distance constituent, malgré le développement de l'internet, des outils

d'agriculture assure diverses missions d'appui juridique, administratif et comptable au bénéfice des chambres départementales de sa circonscription, ainsi que la conception et la mise en oeuvre des actions et outils

l'article L. 3251-1 du même code, d'effectuer une compensation entre, d'une part, le montant des salaires et, d'autre part, les sommes qui seraient dues à l'employeur, dans les cas de fournitures d'outils

dalle en béton armé et reliés aux réseaux d'approvisionnement de la société requérante en amont et en aval par des installations de pompage permettant le remplissage et le transport du lait vers les outils

Très actif sur les réseaux sociaux, il affirme privilégier, " en tant que groupe antifasciste autonome et révolutionnaire, l'action directe comme un outil de lutte ".

des enfants à se rapprocher de leur médecin traitant, ceux-ci ont bénéficié, avant que ne soit recueilli leur consentement, d'une information, dont une grande partie était accessible sans recours à un outil

est disproportionnée, représentant plus d'une année de bénéfice ; que la CNIL a enjoint à la société PROFIL FRANCE de cesser totalement de mettre en oeuvre le traitement de données qui constitue son outil

enregistrer et mettre à jour les coordonnées des exploitants des ouvrages mentionnés à l'article R. 554-2 et les zones d'implantation de ces ouvrages dans une base de données nationale unique comportant un outil

changer la dénomination de ceux de leurs produits actuellement commercialisés sous l'appellation « rillettes du Mans », soit à cesser la production correspondante, soit à déplacer une partie de leur outil

Tel est le cas lorsque le fournisseur du service crée en même temps une offre de services de transport urbain, qu'il rend accessible notamment par des outils informatiques et dont il organise le fonctionnement

mission s'est révélée sans réelle portée durant quatre années, à l'exception du premier mois d'activité, consacré à la conception d'un stage à destination des personnels communaux en difficulté avec l'outil

et 1,2 millions d'euros, provenant de la prise en compte de frais de gestion administrative et commerciale calculés à partir d'un taux forfaitaire, alors que la société était équipée depuis 2002 d'un outil