K... en qualité d'entrepreneur de maçonnerie ; que les travaux ont été réceptionnés avec réserves ; que, se plaignant de désordres, d'un dépassement des coûts et d'un retard dans l'exécution des travaux

publics (la SMABTP), la réalisation de certains travaux, notamment, de gros œuvre et élévation. 2.

d'une procédure diligentée par un propriétaire voisin, le projet à dû être modifié pour mise en conformité avec le règlement d'urbanisme ; que les modifications apportées à un bâtiment ont entraîné un retard

civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Greensteel Réunion, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux

X... et Mme Y... n'ont accepté de prendre en charge qu'une partie du prix facturé ; que, reprochant à la société Aries un retard dans l'exécution des travaux, consécutif à une erreur affectant une commande

exploitait un local commercial qui lui avait été donné à bail par la société civile immobilière Escarpée (SCI); qu'alléguant un préjudice tenant à l'attitude fautive de ce locataire, ayant entraîné des retards

Se plaignant d'un retard dans l'exécution de travaux et d'un défaut de levée des réserves, M. et Mme [P] ont, après expertise, assigné la SFMI en paiement de pénalités contractuelles et en indemnisation

. ; qu'alléguant des retards dans l'exécution des travaux, les maîtres de l'ouvrage ont refusé de régler le solde du prix ; que M.

d'exécution, M.

V..., la société Sogetrabat, son liquidateur et la société Batimétal, depuis placée en liquidation judiciaire, en indemnisation du préjudice résultant du retard dans l'exécution des travaux ; Attendu

d'appel en qualité de copropriétaire indivis de l'actif subsistant de la société Phocelec, d'un côté, et, de l'autre, la société LB Holding, ont demandé l'indemnisation de leurs préjudices résultant du retard

supplémentaires avaient un rapport direct avec les retards reconnus dans l'exécution de son marché de démolition par la société France Découpe qui n'avait fait valoir aucune objection pertinente en réponse

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par motifs propres et adoptés, qu'à la date arrêtée par l'expert, comme étant celle de la fin du chantier, les travaux

hospitalier pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et conclu un bail commercial avec la société Résidence du château de Nampcel, exploitante de l'EHPAD ; que se plaignant du non-paiement des loyers et du retard

de compensation tirées de l'exécution du contrat ; Attendu que pour faire droit à la demande en paiement, l'arrêt retient que la société GSE ne rapporte pas la preuve du retard dans l'exécution des

la société Acanthe développement à la société Anthurium mais que l'option n'a pas été levée par le bénéficiaire ; que la société Acanthe développement, se plaignant, d'une part, de préjudices nés du retard

il est donné acte à la CGI FFB de son engagement de désigner dans un délai de deux mois, un constructeur chargé de l'achèvement de l'ouvrage, sous astreinte ; que par la suite, la SCI, alléguant des retards

des travaux, incluait en particulier un acompte de 39 000 euros à la signature du contrat et un autre de 40 000 euros à la réception de divers travaux afférents à l'étape dénommée « situation n° 2 » ;