Codes de loi français

Article 2

Par dérogation aux dispositions des articles 9 et 10 du présent décret, la libre disposition des escargots, des champignons, des plantes médicinales et autres produits sauvages dont la liste est arrêtée par le préfet, à l'exception des animaux considérés

Article 1

cuisinées ou non, ayant subi un traitement thermique leur assurant une conservation minimale supérieure à six semaines, à base de : Légumes, pommes de terre, tomates, champignons, truffes ; Chairs de crustacés, de batraciens et de poissons d'eau douce ; Escargots

LEGIARTI000022852014

fruits, raisin de table 30 à 50 20 > 50 à 70 25 >70 35 Raisins de cuve 30 à 50 15 > 50 25 Maraîchage, fleurs 25 Pépinières 25 Aquaculture, conchyliculture, pisciculture 12 Production fourragère 28 Tabac 15 Miel, escargots

Article 3

Le ramassage des escargots pourra notamment être autorisé par le préfet de la Haute-Savoie (qui fixera alors les modalités de récolte et les poids ou les volumes des produits récoltés) en faveur des habitants domiciliés aux Contamines-Montjoie sous-réserve

Article 3

. - Les interdictions édictées par les 2°, 3° et 4° peuvent être remplacées dans les espaces mentionnés au 3° du II de l'article 1er, pour le bois mort, les escargots, champignons, arbouses et autres végétaux qui n'appartiennent pas aux espèces protégées

Article B

Escargot géant d'Afrique, polyphage. Guadeloupe, Guyane. Lyonetia clerklela (diptère). Mineuse sinueuse des fruitiers. Réunion. Messor barbarus (hyménoptère). Fourmi des graminées. Réunion.

Article Annexe 2

Gomphe serpentin (Ophiogomphus cecilia) 1037 X X Leucorrhine à gros thorax (Leucorrhinia pectoralis) 1042 X X Mollusca Gastropoda Planorbe naine (Anisus vorticulus) 4056 X X Escargot

Article Annexe A

; Henosepilachna elaterii (coccinelle phytophage) ; Hirschmaniella orizae et spinicodata (nématodes sur riz) ; Hoja blanca virus ; Impatiens necrotic spot virus ; Lethal yellowing disease (mycoplasme du jaunissement mortel) ; Limicolaria aurora (escargot

Article Français (suite)

.: La Tarte aux escargots Thomas, J.C.: La Marque du feu Westall, R.: La Double vie de Figgis (traduit de l'anglais) Romans d'aventure Barrault, J.M.: Mer Misère Bosse, M.: Le Rêve de la forêt profonde (traduit de l'anglais).

Article Annexe I

Deux types de dragues sont autorisés par le plan de gestion français : ― les dragues à coquillage et à escargot de mer, dénommées "drague barre", qui sont utilisées exclusivement en mer ; ― les dragues multispécifiques, dénommées "petite drague à coquillage