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28 résultats pour « Vincent COURAGEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725cacd580146774208dc

Cassation

9 novembre 1998

9 novembre 1998

Vincent, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 juin 1997, qui, après avoir relaxé Robert Y... et Guy A... du chef d'homicide involontaire, a débouté

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CC

cr

édure suiviec/M. M

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01531

Cassation

17 septembre 2019

17 septembre 2019

C... d'un très grand courage vient de dire dans le film qui passera sur France 3 "c'est une honte que de maintenir ce tabou, à savoir que dans les familles arabes en France et tout le monde le sait mais

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soc

613721b7cd580146773f6793

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Compagnie française de gestion financière (COFRAGEF), dont le siège social est à Paris (8e

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200507

Cassation

28 mars 2013

28 mars 2013

viennent avec le propre équipement de leur équipe, avec leurs vélo, maillot, lunettes, bidons etc.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200116

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

affirme avoir constaté en tant que spectateur, que les coureurs viennent avec leurs propres équipements, et avec un mécano chargé de l'entretien du vélo et que certains coureurs s'arrêtent sur certaines

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civ3

613723bbcd5801467740d6c2

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200332

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

Z... et "trop prés de la piste que les coureurs s'attribuent" pour M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02539

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Y... aurait évoqué le caractère violent des propres tenus par M. X... quand dans son attestation il ne faisait état que de menaces, menaces confirmées par l'attestation de M. Z..., en ce que M.

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cr

613726a6cd580146774275ec

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle VINCENT

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soc

61372422cd58014677412b76

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 24 / de Mme Véronique Frau, épouse Richard, demeurant 9, rue du Nord, 21110 Pluvet, 25 / de Mme Françoise Froy, épouse Jovignot, demeurant 1 B, rue Saint-Vincent

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101089

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils, pour Mmes X....

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310437

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

. / D'autres éléments du dossier viennent corroborer cet accord : - suite à la sommation du 15 juin 2010, les époux U... ont répondu le 23 juin 2010 qu'ils souhaitaient attendre la fin des travaux pour

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200472

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

dangereuse pour un co-stagiaire et qui aurait été connue de l'employeur et imposant à ce dernier de prendre des mesures », sans même rechercher si le comportement peu coopératif et potentiellement violent

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cr

613725accd5801467741fb1e

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

.; Marie-Thérèse S... , entendue, affirmait que Cathy ne s'était confiée en détail qu'après la violente dispute qui avait entraîné leur éviction du domicile de Jean-Pierre X...; avec le recul, elle

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cr

6137262ccd5801467742382d

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

projet gouvernemental ; qu'il apparaît, à la lecture de l'écrit incriminé tel que figurant à la prévention, que les passages suivants : " je vous accuse de mentir volontairement..., vous n'avez pas le courage

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00064

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Son témoignage éclaire un monde fascinant, ultra violent mais codifié.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10007

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

de gondole qui ne lui plaisent pas et des propos tels que "on ne se mélange pas avec le petit personnel, un CR ne touche pas aux palettes" ; que ces documents, signés des collaborateurs concernés, viennent

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10271

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

Bon courage pour la suite », « compte tenu de la relation que j'entretiens avec M. [S] je ne suis pas en mesure de témoigner contre lui », « [N], je ne peux pas t'aider à détruire mon gagne-pain.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110190

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

H... est dépositaire et qui échappent à la dévolution successorale, le sabre du duc de Vicence, donné à Louis Z... H... par son grand-père, étant devenu propriété de l'Etat.

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CC

cr

61372642cd58014677424305

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

emmenant son enfant pour échapper à la violence de son mari ou encore à des menaces qui résultent de ses seules affirmations ; que la lettre laissée par la prévenue à son mari pour expliquer sa fuite vient

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