Victor X... a vendu aux époux Y... un terrain de 8 ha au lieu-dit "..." ; que par un acte des 24 février et 2 mars 1955, Mme Louis Z... a vendu aux époux A... une propriété de 54 hectares appelée "Habitation

mention figurant sur la seule pièce n 13 communiquée par la société Favre; que la cour, en estimant que des pièces versées aux débats il résultait que le prix unitaire de chaque élément du trotteur "Vito

comptable : "j'ai toujours pensé qu'il y avait un lien effectif de subordination, d'une part, puisqu'ils étaient salariés auparavant et que leurs fonctions n'ont pas réellement été modifiées" ; que Victor

AUX DROITS DE QUI SE TROUVENT LES CONSORTS Z... ; QUE, SUR UNE DEMANDE EN BORNAGE FORMEE PAR GEORGES A...

J... et Joseph Victor J..., les biens attribués au second furent partagés par celui-ci, en 1961, en deux lots, le lot n° 1 étant dévolu à André J..., aux droits duquel se trouvent aujourd'hui sa veuve,

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 16 décembre 2008), que l'ensemble immobilier édifié par la SCI Espace Victor Hugo à laquelle

Pierre X... les archives de Victor Y..., alors, selon le moyen : 1°/ que par un écrit du 8 août 1991, Victor Y... a indiqué : « à la petite Michèle, je donne mon fichier, mes dossiers et répertoires

X... et la société X... tendant à voir condamner la société Victor Hugo à démolir le muret et condamner la société Victor Hugo et son gérant à lui payer la somme de 10 000 € à titre de dommages et intérêts

Joseph et Constant X..., frères de Victor X..., Mme Laurette X..., soeur de Victor X..., M.

Victor Y...

d'un salarié n'emporte pas modification du contrat de travail dès lors qu'il continue de dépendre du même employeur, et que ni sa qualification, ni sa rémunération, ni la durée du travail ne s'en trouvent

(aux droits duquel se trouvent aujourd'hui ses héritiers) a donné mandat non exclusif, pour une durée de trois mois renouvelable, à la SCP Morel d'Arleux et du Boys, notaires associés, de vendre l'appartement

Victor, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 24 avril 1990, qui, dans des poursuites engagées contre lui du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants

cession, le bien a fait l'objet d'un bail rural à long terme le 18 novembre 2005 ; que selon le contrat de bail, la désignation des biens loués était la suivante : « Un corps de ferme situé à Saint Victor

par lui ; qu'aucun élément n'est fourni par l'employeur pour prouver que cette disposition protectrice a été au moins mise régulièrement en oeuvre ; qu'en effet, la lettre de convocation adressée à Victor

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mars 2009), que Viktor X..., salarié de la société Roche, est décédé le 23 mai

(VICTOR), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE DU 4 MAI 1961, QUI L'A CONDAMNE, POUR COMPLICITE D'ABUS DE BLANC-SEING, A DES REPARATIONS CIVILES AU PROFIT DE Z...

(VICTOR) ET PAR LA SARL X...