Vasile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 31 janvier 2006, qui les a condamnés, pour proxénétisme aggravé et association de malfaiteurs, ainsi que pour agression sexuelle

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe A... et Stéphane Z... coupables de vol aggravé de deux conteneurs de vanille

demandant s'il recruterait le stagiaire mais qu'en aucune façon le constat n'a porté sur les embauches effectives qui ont pu suivre ces réponses ; que, même si, d'après une enquête faite par l'Institut Vatel

siège est Pianoro di Bologna, 40065 (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société Le Grand Vatel

[K], maître d'œuvre mandaté pour l'aménagement de ses locaux, elle a passé commande à la société Ligne Vauzelle d'un mobilier destiné à sa terrasse extérieure.

formé par la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, prise en la personne de Mme Frédérique Y..., dont le siège est [...], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Vattel

[R] et [B] [J] tendant à ce que l'arrêt à intervenir vaille titre à leur profit alors d'une part que la réalité du versement effectif des provisions accordée ne résulte pas du dossier et qu'il existe,

W..., La société Angélina, La société Angélina et Vanille, La société La Bergerie, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2017, qui sur renvoi

Il s'est trouvé que la responsable de nos achats a constaté que Borehal avait subitement majoré le prix d'un produit qu'elle nous fournissait (vanille) ce qui nous a conduit à chercher ailleurs, à meilleur

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Vanille

X..., Xavier Z..., Jean-Michel A..., Salem X..., Jean-Jacques B... et la société Le Petit Vatel ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 143-2 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

vers 19 heures 10, une collision s'est produite entre le véhicule Peugeot 405 conduit par Jackie X... et le cyclomoteur piloté par Benoît A..., à l'intersection formée, en agglomération de Varennes-Vauzelles

conseiller de clientèle professionnelle ou agricole à [...] 3. conseiller de clientèle professionnelle ou agricole à [...] 4. conseiller de clientèle professionnelle en ligne sur le site de Varennes Vauzelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Vanel, dont le siège social est ..., en

Vasile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 4 janvier 2007, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du Gouvernement roumain

coopérative fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'à supposer même que la déclaration de créances faite entre les mains du représentant des créanciers vaille

date à laquelle il a connaissance de la nature exacte de cette maladie et de sa qualification ; qu'en l'espèce, à supposer que la décision du 26 février 1998 du tribunal du contentieux de l'incapacité vaille

social est à Roubaix (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1988 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, 2e section), au profit de : 1°) La société à responsabilité limitée VANELIE