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8 résultats pour « Vaugo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00622

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Sur le second moyen, en tant qu'il fait grief à l'arrêt de condamner la société Valgo au paiement d'une facture, majorée des intérêts et pénalités de retard 3.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300169

Cassation

12 février 2013

12 février 2013

ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé, que dans ses dernières écritures déposées devant les premiers juges la société Lisec, aux droits de laquelle vient la société Valgo

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR91006

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : E 25-12.616 Demandeur : la société Valgo Défendeur : la caisse nationale des entrepreneurs de travaux publics Requête n

Source officielle
CC

soc

6079b0c89ba5988459c50420

Cassation

6 juillet 1982

6 juillet 1982

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L 122-14-8 DU CODE DU TRAVAIL, ATTENDU QUE VAUGON, QUI AVAIT ETE ENGAGE PAR LA SOCIETE CARREFOUR ET MUTE DANS UNE FILIALE DE CELLE-CI EN ESPAGNE, POUR OCCUPER UN EMPLOI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10369

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[G] [U], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 20-23.114 contre l'arrêt rendu le 24 septembre 2020 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Vago

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101151

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Barbut, et confirmé les dispositions du jugement ayant ordonné la licitation, devant notaire, des immeubles situés 5 chemin du Barbut à Léognan, chemin du Plantey à Gradignan, du terrain de Gafanha Vagos

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301113

Cassation

9 octobre 2013

9 octobre 2013

le rapport rédigé par la société AIS Grand Sud établissait l'existence d'une source de pollution du terrain, que la société Jeanneney avait fait établir un plan de gestion des déblais par la société Valgo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10938

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

A ce jour, nous avons pu clairement identifier plusieurs clients ayant acheté des stylos numériques Paper In Cloud: Maître [R], Kookabarra, Valgo, DSR.

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