Z..., que Mme Vanessa Y... avait entendu sa soeur Hasina crier "attention à la voiture", juste avant l'accident, que Mme Y... affirmait que le véhicule de M.

société), dont le centre serveur hébergeait le service télétel de l'INAD ; que le Tribunal a condamné in solidum l'INAD et la société à verser une somme, à titre de dommages-intérêts, à la société Vanessor

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Estelle X..., demeurant ... 777, 56000 Vannes, en cassation d'un jugement

employait en qualité d'assistante confirmée, par lettre du 27 octobre 1993 pour motif économique ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement du conseil de prud'hommes de Vannes

de 150 m environ" ; que Michel Z... conclut même son témoignage en précisant que "tout rentrera dans l'ordre lorsque la vanne sera remise en service, ce qui ne saurait tarder" ; qu'il ressort ainsi de

de [N] [E] est éteinte, alors : « 1°/ que la déclaration d'acceptation de la succession à concurrence de l'actif net est accompagnée ou suivie de l'inventaire de la succession qui comporte une estimation

comptabilité rurale du Morbihan (CCERM) fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 12 mars 1991) d'avoir confirmé l'ordonnance de référé du 21 juin 1990 du président du tribunal de grande instance de Vannes

l'accident trouve une double origine correspondant aux deux temps des explosions ; qu'ainsi, la première explosion survenue au sein du réacteur R. 1 a-t-elle été provoquée par une entrée d'air par la vanne

équipement a fourni et installé dans les bâtiments à usage d'élevage de porcs de l'EARL Métairie une "machine à soupe" "destinée à distribuer par la voie de deux cuves et d'un jeu de canalisations et de vannes

supposer adoptés des premiers juges, que le 20 août 1991, Gilles C..., mécanicien chargé de l'entretien des chaudières et circuits vapeur à l'usine VSN de Reims devait procéder au déplacement d'une vanne

du maître d'oeuvre ou du maître d'ouvrage est connue, il apparaît que pour douze d'entre eux, les offres de prix de l'ensemble des soumissionnaires excèdent l'estimation des travaux ; que tel est le

l'article 222-20 du code pénal ; que, s'agissant de la faute dans la vérification de la soupape de sécurité et de la ligne de purge en lien avec les conditions météorologiques exceptionnelles, elle a estimé

de prévention, qu'au titre de cette coordination, il est tenu d'alerter le chef d'entreprise extérieure lorsqu'il est informé d'un danger grave concernant un salarié de cette entreprise, même s'il estime

, Petavit, GTIE, Routes et Eaux) ; que le rapport d'analyse des offres présenté par le bureau d'études Dogreah Etudes et Projets fait état d'écarts substantiels entre les offres des candidats et l'estimation

et n'a pas hésité à porter plainte contre eux pour dénonciation calomnieuse ; " que sa rancoeur contre ces personnes reste incontestablement vive et c'est à juste titre que le juge d'instruction a estimé

Z..., mandaté par le prévenu lui-même, s'il ne l'écarte pas en raison de la nature des alluvions et du substratum du Guiers, estime n'avoir aucune certitude sur sa pertinence, précisant dans son courriel

l'exécution du travail ; "aux motifs que, contrairement aux allégations du prévenu, la victime, appelée pour rétablir la pression dans les canalisations, devait descendre dans la fosse pour fermer la vanne

. ; "que l'expert commis a estimé que le démontage de la vanne sous pression par la victime et l'un de ses collègues n'avait pas été réalisé avec toutes les mesures de sécurité nécessaires dans la mesure