AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'entreprise Trebignon, entreprise unipersonnelle à responsabilité

violation des articles L. 263-1, 263-2, R. 233-15 du Code du travail, 593 du Code de procédure pénale, défaut ou insuffisance de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a relaxé Z... et Trognon

A... des dommages-intérêts, et condamné la société Résidences Trigano à garantir M. X... de l'ensemble des condamnations prononcées à son encontre au profit de M.

de l'impôt sur les sociétés, sur l'action publique, l'a condamné à une peine d'amende de 100 000 francs (15 244,90 euros), et sur l'action civile, a dit qu'il sera solidairement tenu avec la société Trogon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Triton international, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

la société Dody Plast, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1995 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1°/ de la société Trinome

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Trigano MDC PREMIER MOYEN DE CASSATION La société Trigano MDC fait grief

H... et la soiciété Trianon et condamne MM. R... et Q... H... à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société à responsabilité limitée Vienne sports loisirs Trigano

six branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 janvier 2003), que les époux X... étaient titulaires d'un droit au bail portant sur des locaux commerciaux appartenant à la société Groupe Trianon

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1998 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre, 2ème section), au profit de la société Hôtel Trianon

l'affectation conventionnelle des fonds qui lui sont remis en exécution d'un prêt ; qu'en se déterminant comme elle l'a fait, sans rechercher comme elle y était invitée si la mention "solde de vente Trigano-Sté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Trimon, dont le siège est sis ...

société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit : 1°/ de la société Cap Trianon

et Trigano aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les sociétés Résidences Trigano et Trigano à payer à M.

international et Triton Sports (les sociétés Triton) ayant engagé devant un tribunal de grande instance deux procédures qui ont été jointes, plusieurs de leurs adversaires ont soulevé la péremption de

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 MARS 2025 Le syndicat mixte de production d'eau potable et de traitement des déchets du Gers-Trigone

dans un paragraphe intitulé "sur l'état de cessation des paiements de la société RESA" que, "compte tenu de l'accord conclu avec la banque de la Cité et Alcatel à l'occasion des marchés Eurodisney et Trianon