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47 résultats pour « Thierry BRULARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267acd58014677425e33

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1999, qui, pour homicide involontaire et contraventions au Code de la route, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

Thierry X... ; que ce dernier a été poursuivi pour violences par dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à huit jours et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200676

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Thierry Y..., domicilié [...] , 3°/ à M. Stève Y..., domicilié [...] , 4°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

61372167cd580146773f375e

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

d'administration en exercice domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-1ère section), au profit de la Société Gringoire Brossard

Source officielle
CC

civ1

60794b819ba5988459c434b7

Cassation

4 février 1986

4 février 1986

manière très dense ; et alors, d'autre part, que le fait, également retenu contre lui, qu'il ait omis de demander avant son départ de Saint-Omer l'autorisation de se poser sur l'aéroport de Chateau-Thierry

Source officielle
CC

soc

61372280cd580146773fdc54

Cassation

10 juillet 1995

10 juillet 1995

Thierry Y..., demeurant ... à Belleville-sur-Saône (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1994 par le conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône (section commerce), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe56a

Cassation

14 novembre 1995

14 novembre 1995

Thierry Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la société INCC, société à responsabilité limitée, représentée

Source officielle
CC

cr

61372678cd58014677425d05

Cassation

29 mai 1995

29 mai 1995

Thierry, - X...

Source officielle
CC

soc

61372256cd580146773fc1f5

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Thierry X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210228

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Thierry Y..., domicilié [...]                                     , 2°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201471

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

X... ; que l'original du duplicata fait mention d'une restitution à Monsieur Thierry X... ; que le nom du client mentionné sur l'impression ECRAN n'est pas Madame X... mais Monsieur Thierry X... ( ) ;

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210811

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Thierry Y..., M.

Source officielle
CC

cr

61372580cd5801467741e4cc

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

A... qui avait été hospitalisé le 9 septembre 1989 pour des brûlures ; que ce dernier soutenait qu'il avait agi sur les instructions d'Humberto B..., son ancien employeur et associé de Christian C.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201077

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Thierry X..., domicilié [...]

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Eddy Vanoverschelde, - Mme Marie-Paule Brossard, - Mme Yvelise Follet, - Mme Marie-Odile Houset, - M.

Source officielle
CC

soc

6137225bcd580146773fc46f

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1992 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre), au profit : 1 / de la société Française d'Extrusion et de Calandrage, Zone Industrielle à Chateau-Thierry

Source officielle
CC

soc

61372263cd580146773fc895

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Thierry X..., demeurant 143, Fédrun, Saint-Joachim (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

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CC

soc

6137229acd580146773feff4

Cassation

14 décembre 1995

14 décembre 1995

Thierry X..., demeurant ...

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CC

cr

édure suiviec/René X

613725d9cd58014677420fe8

Cassation

1 octobre 2002

1 octobre 2002

DE LA NIEVRE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre René X..., Pascal X... et Thierry

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200230

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

Thierry N..., 18°/ à Mme Christine O..., épouse N..., domiciliés [...]                                                                       , 19°/ à M.

Source officielle