signature de l'accord de partenariat auraient justifié que la procédure d'appel d'offres ait été écartée et qu'en 2015, un autre contrat avait été conclu de gré à gré avec une autre société, la société Subah

sinistre intervenu le 28 octobre 2012 et ayant atteint une maison à usage d'habitation à Bonnetage, [...] , un bâtiment d'exploitation d'activité de garage situé à Le Russey, un véhicule de marque Subaru

réelle et sérieuse alors, de première part, qu'ayant relevé que les cinq attestations contredisant celle du chef d'atelier sont, pour quatre d'entre elles, rédigées "en termes identiques laissant subodorer

protagonistes le 20 juillet 2003 (D. 262/1) ; que Bruno X... démentait être impliqué dans le projet criminel et avoir aidé les auteurs dans leur fuite ; qu'il n'expliquait pas pourquoi le véhicule Subaru

alors, en outre, qu'une banque ne peut prétendre ignorer l'activité d'un de ses clients ; qu'en estimant pourtant, pour retenir que la BNP n'était pas tiers-porteur de mauvaise foi qu'elle ne pouvait "subodorer

X..., souscripteur d'une police d'assurance automobile auprès de la société AGF IARD, devenue Allianz IARD (l'assureur), a fait assurer, par avenant à effet du 4 juillet 2009, un véhicule de marque Subaru

Nosica, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 23 août 2018 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige l'opposant à la société Suvadis

X..., propriétaire de deux lots à usage de boutiques dans un immeuble en copropriété, a donné à bail ces locaux à la société Subito Pizza à usage de restauration, pizzeria, vente à emporter, livraison

douanes ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que la société Conseil organisation en transit et transport Agro transit (société COTT), commissionnaire en douane, a été chargée par la société Sudako

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 JUILLET 2023 La société Subito

X..., se prévalant d'un bon de commande signé de la société Vernouillet automobiles portant, d'une part, sur l'échange d'un véhicule de marque Nissan contre un véhicule de marque Subaru pour un prix de

validité de celle-ci, l'abus dans la fixation du prix ne donnant lieu qu'à résiliation ou indemnisation ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Rennes, 13 février 1991) que le 5 juillet 1981, la société Sumaco

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Subiros, dont le siège est ...,

violer le principe de la contradiction, souverainement déduit de ses constatations que l'exécution de ces travaux ne constituait pas un motif suffisant et qu'en conséquence la société civile immobilière Subiros

X..., gardien de la paix, a engagé derrière un véhicule volé de marque Subaru une poursuite au cours de laquelle il a heurté le muret d'une autoroute et s'est retourné ; que M.

qu'en effet, que la Ville de Paris ne dispose pas en l'absence de déclaration, d'éléments (et pour cause) lui permettant de réclamer un préjudice financier égal au montant non déclaré mais « qu'elle subodore

susvisé ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur la troisième branche du moyen : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné la société Usinage de précision ADIS dite Supadis

37, 38, 39 et 40, desquels il ressortait que l'ensemble des sociétés concessionnaires des principales marques automobiles BMW, Mini, Mitsubishi, Land-Rover, Rover, Volvo, Chevrolet, Daewoo, Nissan, Subaru