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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
613723dbcd5801467740f0ef
8 janvier 2002
, Usines Stella, 2 / M.
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6137239ccd5801467740c0d9
2 mai 2001
, Usines Stella, 2 / de M.
61372388cd5801467740b07a
14 novembre 2000
, SARL Usines Stella et de Mme Colette Z..., - ès qualités de mandataire ad'hoc, désigné selon jugements du 7 avril 1995 des sociétés Aix Sud, SARL Aubrac Margeride super distribution, SCI Aubrac Margeride
soc
61372143cd580146773f2573
27 mars 1990
Abderrahmane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Entreprise Stella Philippe, ..., défenderesse
613721decd580146773f84ce
27 avril 1993
(Tarn), ès qualités de co-administrateur des sociétés : Montlaurraulhet Distribution, Castres Distribution, Olivier, Mazamet Distribution, Mazametaine de Presse, Stella, Usines Stella, Plastem, 458)
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300582
8 juillet 2021
Stela maître d'ouvrage en 2005 dans le cadre d'un contrat de louage d'ouvrage ; que la S.C.I.
ECLI:FR:CCASS:2025:C300064
30 janvier 2025
[V] et [H], et des sociétés Roblot et Pompes funèbres de France, expliquant la nécessité de fixer la stèle non seulement avec de la colle, mais aussi avec des goujons de fixation et, d'autre part, de la
613723adcd5801467740cd4e
15 mai 2001
la SCI Aubrac Margeride, la SARL Avignon distribution, la SARL Carnon distribution, la société Casa, la SARL Castres distribution, la SA Cavaillon distribution Cadist, la SARL Centrale Y..., de Mme Colette
613721c9cd580146773f7500
12 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Stella X..., demeurant villa 35, "Les Mas de Fabrégas" à La Seyne-sur-Mer
civ1
6137234acd58014677407dba
15 juillet 1999
Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Sempère, conseiller, les observations de Me Hennuyer, avocat de M. Georges M...
613723b1cd5801467740d01f
6 mars 2001
Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Durieux, conseiller, les observations de la SCP A. Bouzidi, avocat de Mlle X..., de Me Vuitton, avocat de M.
6137223dcd580146773fb5ad
21 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de traitement des eaux lyonnaises (STEL) Culligan, société à responsabilité
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00298
10 février 2015
Jacques A..., domicilié ..., ... 5°/ à Mme Reine Y..., épouse B..., domiciliée ... 6°/ à Mme Stella Y..., épouse C..., domiciliée ..., ... 7°/ à M. Elie D..., domicilié ..., ..., 8°/ à M.
613721f6cd580146773f918c
19 mai 1993
C..., ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la société Stesa, sise ... (8e), défenderesse à la cassation ; La
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00927
27 novembre 2019
G..., associé de la société Stell Holding, a souscrit par l'intermédiaire de M.
613721d4cd580146773f7d4f
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n8s A 89-42.469 et N 90-41.173 formés par Mme Stella X..., demeurant villa 35 "les Mas
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02007
21 septembre 2017
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour la société Crea Steel.
613721e2cd580146773f8723
21 septembre 1993
(Hauts-de-Seine), 14°) de Mme Stella F..., demeurant ... à Clamart (Hauts-de-Seine), 15°) de M. Laurent V..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 16°) de M.
6137226acd580146773fcc46
30 mai 1995
Fouret, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Delaroche, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Socrematic
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00011
19 janvier 2017
2014), qu'engagé le 5 mars 2001 en qualité de responsable de paie par la société Thyssen Krupp Electrical Steel Ugo, M.