CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

31 résultats pour « Stella Collet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723dbcd5801467740f0ef

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

, Usines Stella, 2 / M.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CC

comm

6137239ccd5801467740c0d9

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

, Usines Stella, 2 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372388cd5801467740b07a

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

, SARL Usines Stella et de Mme Colette Z..., - ès qualités de mandataire ad'hoc, désigné selon jugements du 7 avril 1995 des sociétés Aix Sud, SARL Aubrac Margeride super distribution, SCI Aubrac Margeride

Source officielle
CC

soc

61372143cd580146773f2573

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

Abderrahmane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Entreprise Stella Philippe, ..., défenderesse

Source officielle
CC

comm

613721decd580146773f84ce

Cassation

27 avril 1993

27 avril 1993

(Tarn), ès qualités de co-administrateur des sociétés : Montlaurraulhet Distribution, Castres Distribution, Olivier, Mazamet Distribution, Mazametaine de Presse, Stella, Usines Stella, Plastem, 458)

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300582

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Stela maître d'ouvrage en 2005 dans le cadre d'un contrat de louage d'ouvrage ; que la S.C.I.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300064

Cassation

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[V] et [H], et des sociétés Roblot et Pompes funèbres de France, expliquant la nécessité de fixer la stèle non seulement avec de la colle, mais aussi avec des goujons de fixation et, d'autre part, de la

Source officielle
CC

comm

613723adcd5801467740cd4e

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

la SCI Aubrac Margeride, la SARL Avignon distribution, la SARL Carnon distribution, la société Casa, la SARL Castres distribution, la SA Cavaillon distribution Cadist, la SARL Centrale Y..., de Mme Colette

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7500

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Stella X..., demeurant villa 35, "Les Mas de Fabrégas" à La Seyne-sur-Mer

Source officielle
CC

civ1

6137234acd58014677407dba

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Sempère, conseiller, les observations de Me Hennuyer, avocat de M. Georges M...

Source officielle
CC

civ1

613723b1cd5801467740d01f

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Durieux, conseiller, les observations de la SCP A. Bouzidi, avocat de Mlle X..., de Me Vuitton, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb5ad

Cassation

21 juillet 1994

21 juillet 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de traitement des eaux lyonnaises (STEL) Culligan, société à responsabilité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00298

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

Jacques A..., domicilié ..., ... 5°/ à Mme Reine Y..., épouse B..., domiciliée ... 6°/ à Mme Stella Y..., épouse C..., domiciliée ..., ... 7°/ à M. Elie D..., domicilié ..., ..., 8°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

613721f6cd580146773f918c

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

C..., ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la société Stesa, sise ... (8e), défenderesse à la cassation ; La

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00927

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

G..., associé de la société Stell Holding, a souscrit par l'intermédiaire de M.

Source officielle
CC

soc

613721d4cd580146773f7d4f

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n8s A 89-42.469 et N 90-41.173 formés par Mme Stella X..., demeurant villa 35 "les Mas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02007

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour la société Crea Steel.

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f8723

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

(Hauts-de-Seine), 14°) de Mme Stella F..., demeurant ... à Clamart (Hauts-de-Seine), 15°) de M. Laurent V..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 16°) de M.

Source officielle
CC

civ1

6137226acd580146773fcc46

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Fouret, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Delaroche, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Socrematic

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00011

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

2014), qu'engagé le 5 mars 2001 en qualité de responsable de paie par la société Thyssen Krupp Electrical Steel Ugo, M.

Source officielle