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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720fbcd580146773f0035

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Fabienne, demeurant à Ajaccio (Corse) immeuble Lava, avenue Noël Franchini ; 9°) Monsieur A... Stéphane, demeurant à Ajaccio (corse) immeuble Lava, avenue Noël Franchini ; 10°) Madame Z...

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425f5d

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Stéphane, - Y... Dragan, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423688

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Stéphane, - B... Jean-Yves, - C... Laurent, - D... Yves, - E... Philippe, - F... Gérard, - G... Pascal, - H... Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N...

Source officielle
CC

civ3

61372370cd58014677409cb9

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

, anciennement société Fabien Fabienne, dont le siège est ..., Par conclusions déposées au greffe le 29 mars 1999, M.

Source officielle
CC

cr

61372609cd5801467742278b

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Fabienne et B... Stéphane, contrôle effectué au 1 bis : les noms suivants y figurent : Y... Patrice, Z... Karine et SCI du ....

Source officielle
CC

civ3

61372316cd580146774053ec

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137220ccd580146773f9ce8

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

cassation de deux décisions rendues les 26 septembre 1991 et 19 décembre 1991 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions du tribunal de grande instance de Marseille, au profit de Mme Fabienne

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049e4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Stéphane D..., demeurant ..., 22°/ de M. Jean-Philippe E..., demeurant ..., 23°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722cacd58014677401842

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Martin, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

d'instruction en date du 15 septembre 1999 a déposé son rapport le 17 avril 2000, précisant dans ses conclusions : qu'il apparaît que le Docteur Gilles X..., tout au long de la prise en charge de Fabienne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Stéphane GGGGGGG..., 192°/ Mme Cécile JJJJJJJJJJJJJJJJJJJJ..., 193°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10470

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Stéphane Q..., domicilié [...]                                , 26°/ à M. Abdelaziz R..., domicilié [...]                              , 27°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

61372370cd58014677409cbb

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100746

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Y... de sa demande tendant à supprimer l'exercice du droit d'hébergement par Monsieur Fabien X...sur l'enfant Stéphane

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd5801467740657c

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

71600 Paray-le-Monial, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 novembre 1998, où étaient présents : Mlle Fossereau, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Stéphan

Source officielle
CC

civ1

613721dbcd580146773f830e

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette Z..., dite Stéphane X..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100978

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Stéphane X..., l'avis de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60769

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

[T] Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60768

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

[E] Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : Mme [K] Ordonnance : 60768 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00856

Cassation

7 octobre 2014

7 octobre 2014

Stéphane X... et la société Pompes funèbres Fabien X... se sont pourvus en cassation contre un arrêt rendu le 11 avril 2013 par la cour d'appel d'Agen ; Attendu que par jugement du tribunal de commerce

Source officielle

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