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5 résultats pour « Simon CLUZEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00400

Cassation

18 mars 2008

18 mars 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Antoine Moueix et Lebegue " AML ", Duhard embouteillage, Château Lestage Simon, Haut Mayne Gravaillas,

Source officielle
CC

comm

és, de ce qu'il se désiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Gilles X

ECLI:FR:CCASS:2007:CO01052

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

qualités, le comité d'entreprise de la société Antoine Moueix et Lebegue " AML ", la société Prestations viti vinicoles Banton Lauret, la société Benito, la société Vignobles Bordeneuve, le GAEC Vignobles Claveau

Source officielle
CC

civ2

613720b4cd580146773edb66

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

(Essonne), 41°/ de Monsieur Jean L..., demeurant 8 C, résidence du Val, Palaiseau (Essonne), 42°/ de Madame Simone YB...

Source officielle
CC

civ2

613720d0cd580146773ee9b0

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

(Essonne), 41°/ de Monsieur Jean L..., demeurant 8 C, résidence du Val, Palaiseau (Essonne), 42°/ de Madame Simone YB...

Source officielle
CC

soc

613720bfcd580146773ee0eb

Cassation

15 décembre 1988

15 décembre 1988

SIMON XQ..., demeurant ... (Mayenne), 102°/ de Mme DE..., née Chantal ZY..., demeurant ... (Mayenne), 103°/ de Mme DF..., née Brigitte CB..., demeurant ...

Source officielle

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Cluzeau limited compagny, CLUZEAU, Simon

SIREN 984584292Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

21/02/2024

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