sous le régime de la copropriété ; que des désordres affectant les espaces verts étant apparus, le syndicat des copropriétaires Le Prince d'Azur a assigné en réparation de son préjudice la société Sericap

Celle-ci s'est rendue caution solidaire des engagements de la société Seriac à l'égard de la société La Poste.

Y..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Serica, demeurant à Paris (6e), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Conseil, une machine à traitement de texte, pour un montant de 10 614,70 francs, alors que cette dernière l'avait achetée pour 8 458 francs quelques jours auparavant ; que l'intervention de Serizay Conseil

B..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Serica, demeurant ..., 3 / de la Banque parisienne de crédit (BPC), dont le siège est ..., 4 / de la société Les

F... dans la comptabilité de la société Serial en vue de faire apparaître artificiellement un bénéfice ; que le groupe B...

rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 19 juin 2001, pourvoi n° 98-22.186), que le 16 juillet 1990 la société Les Moulins d'El Jadida a commandé à la société Serica

René X..., demeurant 43490 Costaros, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1994 par la cour d'appel de Riom (1re Chambre civile, 1re Section), au profit de la société Seria immobilier, société

la Banque Privée pour l'Industrie et le Commerce, du Crédit Financier pour le Commerce et de la Banque Parisienne de Crédit, l'a déclaré coupable d'abus de biens sociaux au préjudice de la société Serica

appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Bords de Charente, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Sérigny

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Serical Y... et Kuppers, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Sarreguemines

. - Maroc, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section A), au profit : 1 / de la société Serica, dont le siège social est sis à Sarcelles (Val-d'Oise

pour l'industrialisation rationnelle du bâtiment (IRBA GP), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1992 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit de : 1 / la société Seriba

de la Cour de cassation le 8 juillet 2008 la SCP Peignot et Garreau, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom du GFA de la Chapelle de Sérigny

SODEC) EN QUALITE DE CHEF DE CHANTIER ET DE RESPONSABLE D'AGENCE A CONSTITUE, AVEC DEUX AUTRES PERSONNES, LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE D'ETUDES ET DE REALISATIONS INDUSTRIELLES ET DE CHAUFFAGE (SERICA

Y..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société SERICA, demeurant à Paris (6e), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

DIVERS OBJETS MOBILIERS EN PLEINE PROPRIETE, AINSI QUE L'USUFRUIT DU CHATEAU ET DES FERMES DE SERIGNY ; QUE B... AYANT ASSIGNE LES CONSORTS DE Z...

certaines garanties liées à l'exécution d'un contrat de licence d'exploitation de la marque Jacques X... pour des articles de prêt-à-porter féminin conclu entre la société Pronuptia et une société Serica