trafiquant de stupéfiants, la manière dont ce dernier examinait le contenu du sachet que lui remettait Serge Y... et le coup d'oeil suspicieux alentour de Farouk X..., autant d'indice précis et concordant

Serge Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit de la société Esso Antilles Guyane, société anonyme, dont le

, faux, falsification de documents administratifs, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction prolongeant sa détention provisoire ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le premier

l'a assignée en paiement du montant de ces retenues ainsi que de dommages-intérêts ; Sur le premier moyen : Attendu que la société BN-serres fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes alors, selon

n'est pas prouvé ; que la conservation de ce carnet de chèques peut d'ailleurs se justifier par le fait qu'il a continué à exercer de fait les fonctions de gérant après sa démission, en attendant que Serge

moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-3, alinéa 4, du Code pénal, issu de la loi du 10 juillet 2000, tendant à préciser la définition des délits non intentionnels, 221-6 du même Code

Serge, - Y...

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4.

Y... a estimé que son préavis s'achevait; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné M.

pour modification tout en poursuivant l'exécution dudit contrat pour le compte de la société avant d'être licencié pour faute grave le 14 décembre 1998 ; Sur le pourvoi de l'employeur : Sur les premier

Serge, demeurant à Goudelancourt-les-Pierrepont (Aisne) Liesse, 14°/ de M. X... Pierre, demeurant à Liesse (Aisne), ..., 15°/ de Mme XC...

Z... ; " aux motifs que le tribunal a prononcé la relaxe de Serge Z... au motif qu'aucun fait précis n'était imputé à X... ; qu'il convient de rappeler en outre que X... était, à l'époque de la parution

et de licenciement, alors, selon le moyen, que, d'une part, la cour d'appel n'a pas recherché s'il était établi que l'étrier n'avait pas été serré par M.

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 mai 2000, qui, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs, l'a

X..., ainsi qu'aux fins d'interdiction de diffusion de la série précitée ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Utopia et M.

X..., salarié de la société Pro a pro distribution sud, a été licencié, le 4 juin 2003, au motif de son inaptitude physique et de l'impossibilité de le reclasser ; Sur le premier moyen : Attendu que

[S] [O], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Sere électronique, 2°/ à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur