Une des fillettes, Sandra, était trouvée au même endroit, les jambes de son père reposant sur son corps, Brigitte X... gisait dans la cuisine.

Omnium de Traitement et Valorisation (OTV) et son dirigeant Jean-Dominique Y..., exploitant une station d'épuration des eaux usées sur la délégation du Syndicat intercommunal d'assainissement (SIA) de Sanary-Bandol

de malfaiteurs ; "aux motifs que l'hôtel Mistral était connu dans tous les pays d'Amérique du Sud comme hébergeant des prostitués ; Chafika Y... était en relation constante avec Luis C..., dit "Sandra

que, par ordonnance du 6 novembre 2013, le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Bobigny a ordonné la saisie du terrain figurant au cadastre de la façon suivante : commune : Aulnay-sous-Bois

Y... allègue en vain les embauches promises par les sociétés AMS et AXE puisqu'en juin 1991, il avait pris contact avec une autre entreprise, la société Sandi Oger ; que d'ailleurs, il est difficilement

C..., via la SCI Georges Sand ; qu'il apparaît, dès lors, que Régine X..., gérante de fait de la société Georges Sand, en procédant à la vente de l'immeuble pendant la période suspecte, et ce dans des

société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE SARA

1996 au "Panier fleuri", 7 et 9 septembre au "Paradis", 12 et 16 septembre 1996 chez Ahmed Z..., 23 septembre chez Martine A..., 26 novembre 1996 au "Vin sur vin", 4 mars et 12 mai 1997 au magasin "Bour

scientifiques, usines flottantes ; - les engins de plaisance qui se sont développés à côtés des navires, notamment tous les objets de loisirs pour plaisanciers, à distinguer toutefois des "engins de plage" (bouées

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou

; que cette société a pour activité la location et la gestion de locaux commerciaux (pièces n 2, 2 bis) ; que cette société fait l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité engagée par Sandrine

Me L... prévient : « Il ne fait jamais accepter le chantage » On ne saura donc pas quels dangereux secrets détient l'étonnant M.

parler, mais aux gendarmes elle précisait : « c'est deux frères que je connais depuis que je suis au collège, ils ont dû déménager chez leur grand-mère suite à un incident survenu à leur domicile », « au bout

Y... qui a prétendu sentir mieux sa patiente en pratiquant ainsi par des touchers en différentes positions et sans mettre de gant ; 8) - Sandra K..., née le [...] : * éléments à charge : - Mme K... a déclaré

et Sandrine E..., la somme de 6 165 000 francs à titre de dommages et intérêts à l'ASSEDIC de Lyon ; " alors que le montant de cette indemnisation a été choisi parmi trois autres estimations sans que