personnes ont fait l'objet d'une ordonnance de non-lieu devenue définitive ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, de l'ordonnance qu'il confirme et des pièces de la procédure qu'à la suite du décès de Sami

Sami X..., M.

Thierry F..., il doit être observé que cette version, n'est ni compatible avec les déclarations des différents protagonistes ni avec la trajectoire de la balle et enfin avec le risque qu'aurait pris M.

SAME XV... (chambre 430), 26°) de M. DRAME YD... (chambre 506), 27°) de M. SAMOURA YY... (chambre 511), 28°) de M. BALDE O... (chambre 514), 29°) de M. TOURE G...

exerçant son activité de transporteur sous la dénomination "Etablissements transports A..." le transport des matériaux extraits de la carrière de Saint-Amancet et ceux nécessaires à la centrale de Saint-Savy

T... avec le dénommé Sami, qui sera identifié comme M. W...

, dont le siège est ..., 6 / de la socété des établissements Chauvat, dont le siège est ..., 7 / de la société Bruynzeel, dont le siège est ..., 8 / de la société Sami Rossignol, dont le siège

Samir Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1998 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de M.

.., 2 / Mme Gwendoline Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre 1999 par le tribunal d'instance de Valenciennes (élections professionnelles), au profit de la société Samu

", A... a pris son élan et a frappé Georges Z... qui s'est effondré lourdement ; qu'à 2h40 la police est prévenue par Moulin ; qu'à son arrivée, à 2h45, la victime git inanimée mais vivante ; que le SAMU

toutefois, il résulte de la télécopie du 6 décembre 2010, que ledit chèque a été présenté par Banco Espanol de Credito en Espagne et crédité le 17 octobre 2007, avec un paiement en faveur de Soletanche Samy

police du 28 août 2011, cote D 800) ; - il existait un climat de violences, de tension et d'hostilité opposant deux « clans » de la cité de la [...], avec d'un côté le nommé Fouad H... et son frère Samir

Bailly, conseiller, Mme Lebée, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Bailly, président et Mme Piquot, greffier de chambre lors de la mise à disposition de l'arrêt, en l'audience publique du dix-neuf janvier deux mille dix.

côté droit, tout mou, les yeux dans le vide ; que la nourrice a expliqué ce qu'elle avait déjà dit au téléphone ; qu'elle leur a dit ne pas comprendre ce qui c'était passé ; que les pompiers puis le SAMU

dans la société en 2003 ; que depuis 2011, la pression s'est accrue ; que le 28 mars 2011, un épisode de névralgie oculaire sur le lieu de travail en raison du stress a entraîné une intervention du SAMU

X... est devenu rouge de colère et c'est à ce moment-là qu'il a fait un malaise et s'est évanoui, tombé au sol, il a fallu l'intervention du SAMU qui l'ont conduit aux urgences vers 1lh30.