Rudof, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'abus de confiance, escroqueries

Ruff, conseiller assesseur titulaire, et Mme Nadal, conseiller assesseur suppléant, et que l'arrêt a également mentionné que la chambre de l'instruction était composée autrement lors des débats à l'audience

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LES SOCIETES RUDLOFF ET CIE ET INSONTIS FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLE COMME TARDIF LEUR CONTREDIT D'INCOMPETENCE FORME CONTRE UN JUGEMENT PAR

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RUFFLETTE FRANCE, société à responsabilité limitée dont le siège social est ... à Verrières le

l'arrêt attaqué, que le juge des requêtes du tribunal de grande instance de Strasbourg a dit n'y avoir lieu à rétractation d'ordonnances autorisant la demande de la société de droit allemand Puma AG Rudolf

simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Auchan France contre une décision rendue par la cour d'appel de Douai le 24 septembre 2009, au profit des société Puma France et Puma AG Rudolf

Rudolf, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 5 février 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis et mise à l'épreuve

le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 février 2014), que, le 23 juin 1960, Mary Ann X... et John Charles Y... dit Charles Z..., son époux, ont donné mandat à Rudolf

X..., salarié de la société de travail temporaire Action interim, mis à la disposition de la société allemande Rudolf Otto Meyer en qualité de soudeur pour effectuer des travaux en hauteur, a été victime

. ; que le 20 novembre 1958, Charles B. a fait apport de cet immeuble à la Brown Building Corporation (BBC), société constituée avec Rudolf C. par le même acte, auquel Mary-Ann H. a comparu par sa mandataire

MARCEL RUDLOFF DANS SON RAPPORT AU SENAT, LES MOTIFS DU LEGISLATEUR, EN EDICTANT LA LOI DU 23 DECEMBRE 1980 MODIFIANT L'ANCIEN ARTICLE 10 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, ETAIENT, EN PERMETTANT AUX VICTIMES

DE TERRE, D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 63,23 ARES, SITUEES DANS LES COMMUNES DE COLROY-LA-ROCHE ET DE SAINT-BLAISE-LA-ROCHE, AFIN DE LES ECHANGER AVEC UN TERRAIN SIS A SAULXURES ET APPARTENANT A RUFF;

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., née le le 14 mai 1941 à Joal (Sénégal), a épousé, le 16 janvier 1960, à Dakar, Rudolf

Rudloff, président, et celui de Mme Celeyron-Bouillot, conseiller ; que le registre d'audience, communiqué par le greffe, ne permet pas de constater que trois magistrats ont délibéré de l'affaire ;

DEPARTEMENT DES LANDES, SIEGEANT A MONT-DE-MARSAN, ETAIT COMPOSEE DE M CASTAING, CONSEILLER A LA COUR D'APPEL DE PAU, PRESIDENT ET DE MM LAGO, JUGE AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONT-DE-MARSAN ET RUFLEZ

Rudolf X..., demeurant Flemingstrasse 44 D, 8000 München 81 (Allemagne), défendeur à la cassation ; II/ Et sur le pourvoi n° E 91-16.031 formé par : M.

ET 43 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 DESQUELS IL RESULTE QUE LE JUGE COMMISSAIRE ARRETE L'ETAT DES CREANCES ; ATTENDU QUE, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, LA PRODUCTION DE LA SOCIETE LEUCHTENFABRIK GEBR-RUDOLF

Rudolf, Werner F..., demeurant à 8045 Zurich (Suisse), Frauentalweg 117, Muotalthal/SZ, agissant en leur qualité d'héritiers de feue Mme Marie-Louise, Lina Z..., veuve F..., en cassation d'un arrêt