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3 résultats pour « Romain Lagrange »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137247bcd58014677415dcb

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

X... a été engagé en qualité d'animateur par la fédération nationale Léo Lagrange de 1993 à 1995 dans la région lyonnaise, puis en qualité de directeur d'équipement à compter du 1er avril 1997 et mis à

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10439

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

contre l'arrêt rendu le 7 février 2017 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la caisse de Crédit mutuel d'Amnéville-les-Thermes, dont le siège est 15B rue des Romains

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Frédérik E... comme aide largueur ; que les largages s'opéraient par la porte latérale droite de l'aéronef, seule disponible, la porte de gauche étant bloquée par du matériel ; que suite notamment à une

Source officielle