reproduit en annexe : Attendu que la SARL Clinique La Lauranne fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 novembre 2000) de l'avoir condamnée à rembourser à la société civile professionnelle Ripoll

X... et les sociétés Jean-Paul X... et Gaulme avaient été autorisés à faire procéder à la saisie contrefaçon au magasin Pier Import de la rue de Rivoli ou dans tous autres lieux sis dans le ressort de

décidé par le syndicat CGT BHV Rivoli le 22 juin 2001 ; qu'en affirmant pour refuser de reconnaître l'autorité de la chose jugée par cette décision à l'occasion d'un litige relatif à l'annulation d'une

le pourvoi formé par Mme Michèle X..., épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 10 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Rivoli-Morin

Z... semble constituer une rispote à une précédente plainte de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Castel Rivoli, société à responsabilité limitée, dont le siège

B... conteste sa responsabilité dans la réalisation de cet accident ; qu'il fait valoir qu'à la sortie du restaurant où il dînait avec des amis, boulevard des Capucines, il avait emprunté la rue de Rivoli

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre, section A), au profit de la société Formolin "Le Rivoli", société à responsabilité

les fonctionnaires de police ont expliqué par le menu les circonstances précises de l'interpellation de Frédéric X... et les faits qui l'ont motivée ; que Frédéric X... roulait dangereusement rue de Rivoli

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 9 JUIN 2022 1°/ La société Pava, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Rivoli

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Rispal a cédé, suivant bordereaux établis en application de la loi du 2 janvier

X... en qualité de représentant syndical au comité d'entreprise de la société Bazar de l'hôtel de ville a été contestée par les syndicats CGT du BHV Rivoli et du Commerce CFDT ; Attendu que l'Union

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la SCP notariale X..., aux droits de laquelle vient la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Louvre-Rivoli

[Q] [J], domicilié [Adresse 5], contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Rivoli avenir patrimoine,

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 janvier 2003), que Maurice X..., employé par la société Ripolin

(Var), 2 / la copropriété de l'immeuble Le Rivoli, représentée par son syndic M. Alain X..., demeurant ..., 3 / M. Louis Y..., 4 / M. Jean C..., 5 / M.

Compagnie, dont le siège social est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre-section A), au profit de la société civile immobilière Pont Neuf Rivoli

tenté de l'assaillir avec le couteau ; qu'en cet état, le fait d'avoir fait feu dans les jambes d'X... avec une arme à feu chargée d'une cartouche de chevrotine ne s'analyse pas objectivement en une risposte