[B] et la société Rallye [B] PREMIER MOYEN DE CASSATION M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RALLYE, société anonyme ayant siège ...

Delmotte, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de la société Le Rallye, de Me Vuitton, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

Y..., ès qualités, de Me Parmentier, avocat de la compagnie d'assurances Abeille Paix, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la société Rallye Super, les conclusions de M.

X... devait piloter une voiture de course officielle de la société Citroën dans le cadre du rallye Paris-Dakar puis celui de Monte-Carlo, que la voiture pilotée par M.

, même pour la rejeter, l'argumentation développée par les communes demanderesses, selon laquelle un chemin non ouvert à la circulation peut être volontairement dégradé et selon lequel organiser un rallye

Ralf, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 10 août 2000, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement allemand, a rejeté

Ralf, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 29 juin 2000, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du Gouvernement allemand, a rejeté

résultant de sa participation, en tant que sportif amateur, à des compétitions comportant l'utilisation de véhicules à moteur ; qu'ayant été victime d'un accident de moto alors qu'il participait au rallye

X..., transférée de la société Rallye à la société Auto service, était expressément limitée aux magasins Rallye, pour en déduire que le salarié était en droit de refuser la mutation dans une ville où n'existait

branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 23 novembre 1999), qu'en 1976, 1981 et 1983, le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME) a consenti à la société Rallye

X... de la cafétéria de Carcassonne-Salvaza à la cafétéria de Carcassonne-Rallye était susceptible de modifier son salaire et de porter atteinte au contrat de travail lui-même sans constater qu'à la cafétéria

constater " la perte du sponsor principal " ; qu'en statuant de la sorte, elle n'a pas caractérisé le lien de causalité entre les avaries du moteur en 2002 et l'absence de participation de l'association au rallye

coupable des faits qui lui ont été reprochés et spécialement coupable du délit de mise en danger ; "aux motifs propres que, le dimanche 30 juin 1996 à 10 h 50 à Rully (Saône-et-Loire), à l'occasion du rallye

Philippe X...] participe à des rallyes » et, d'autre part, « qu'il importe de rappeler qu'il avait racheté à son père avec son épouse les parts sociales que ce dernier détenait dans l'entreprise familiale

cette voiture, démontraient qu'il s'agissait d'une commande puisqu'une autre voiture aurait été plus accessible et ce, puisque les pièces de la BMW étaient hautement identifiables dans le milieu des rallyes

Rajy à l'égard duquel une mesure d'interdiction du territoire français avait été prise ; Attendu qu'il est fait grief à cette ordonnance d'avoir confirmé la première ordonnance, alors que, selon le

"aux motifs que les dispositions de protection de la sécurité du public, des spectateurs et des piétons s'imposaient à Serge Landre en qualité de président de l'aire Racing Team, organisatrice du rallye