documentation scientifique à l'appui, que l'échantillon d'individus ayant servi à constituer le référentiel d'analyse s'agissant des radiographies du poignet gauche effectuées selon la méthode de Greulich et Pyle

Heinzen (pièces n° 2d et 2e) ; que les époux X... ont également la libre disposition de l'immeuble sis 13, avenue de Neuville à Gambais, propriété de la société civile immobilière Pye (pièces n° 3a et

(pièces n° 2d et 2e) ; que les époux X... ont également la libre disposition de l'immeuble sis ..., propriété de la société civile immobilière Pye (pièces n° 3a et 3c) ; que M. et Mme X... sont associés

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon les juges du fond, qu'à l'issue d'un contrôle en 1997 de la société Madec, devenue société Pyle

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (METZ, 7 DECEMBRE 1976), 23 CAISSES DE VERRE EN PLAQUES, VENDU PAR LA SOCIETE BELGE LE PYREX BELGE FURENT TRANSPORTEES EN MARS

DE BIENS RURAUX ET PROPRIETAIRES D'AUTRES PARCELLES LOUEES A PYPE, ONT DONNE CONGE A LEUR FERMIER POUR LE 11 NOVEMBRE 1967, DATE D'EXPIRATION DU BAIL, A FIN DE REPRISE POUR EXPLOITATION PERSONNELLE DES

(Pyénées-Orientales), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 juillet 1990, où étaient présents

(Hautes-Pyrénées), 2°/ de l'UCB, ... (16ème), 3°/ de la BPSO, 5, place Jean X... à Bordeaux (Gironde), 4°/ du Comptoir des Entrepreneurs, ... (2ème), 5°/ de la BNP Pau Mermoz, BP 428 à Pau (Pyénées-atlantiques

Pye (Oxford) Ltd et J.A. Pye (Oxford) Land Ltd c. Royaume-Uni [GC], n° 44302/02, § 61; CEDH, arrêt du 2 mars 2005, Von Maltzan et autres c.

Qu'il convient de rappeler que cette détermination se fonde notamment sur des tables de Pyle établies d'après la fusion des cartilages du poignet d'une population d'individus de race

clavicules n'a été réalisé sans qu'on en comprenne les motifs ; - l'interprétation radiologique du cliché de la main gauche fait état d'un âge osseux d'au moins 19 ans, d'après l'Atlas de Greulich et Pyle

que l'expertise doit donc être regardée comme régulière et retenue dans les débats ; que le Dr Z... expose que la radiographie du poignet et de la main gauche correspond suivant l'atlas de Greulich et Pyle

Y... en date du 25 avril 2018, qui mentionne sans autre précision : « radiographie de l'âge osseux (main gauche) l'âge osseux est estimé à 17 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle » ; qu'un document daté

été objectivé de pathologie ou de traitement ayant pu interférer avec la croissance, * la radiographie de la main gauche montre une ossification complète correspondant selon la méthode Greuliche et Pyle

Pype ayant eu l'effet du 1er janvier 2006 au 30 décembre 2007 dans le même cadre d'exécution d'une mise à disposition dont elle était alors bénéficiaire ; que les conventions de mise à disposition dont

considérer ses prérogatives discrétionnaires, arbitraires et exposées à l'abus de droit qui ne sauraient être compatibles avec la déontologie voulue par le syndicat national et rappelée au syndicat local PYENNES

F... coupable du délit d'abus de position dominante et relatives aux peines ainsi qu'en ses dispositions civiles concernant les sociétés ACEPI et PYRES et M.

état de la période d'emploi remontant aux années 1966 et suivantes et indiqué qu'il avait été amené à utiliser quotidiennement des plaques d'amiante découpées au cutter pour protéger les ballons en pyrex