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22 résultats pour « Prezosio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a8cd5801467740c988

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

X... a été embauché le 11 août 1980 par la société Prezioso ; que, le 1er août 1992, il a été mis à disposition d'une des filiales de la société Prezioso, en Polynésie Française ; qu'étant revenu en métropole

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00586

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sasu Prezioso

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100259

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

(Belgique), 4°/ à la société Prezioso Linjebygg, venant aux droits de la société Prezioso Technilor, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                     , 5°/

Source officielle
CC

civ2

61372483cd580146774161e1

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 juin 2004), que la société Prezioso

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01084

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

produit aucun document de la société Prezioso-Technicolor confirmant la teneur des propos de M.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61105

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société Altrad Prezioso, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Prezioso Linjebygg, a formé un pourvoi le 10 février 2025 contre l'arrêt

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CC

soc

6079b2109ba5988459c557f5

Cassation

20 juin 1974

20 juin 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE PREZIOSO FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QUE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ETAIT FONDEE A LUI REFUSER LE BENEFICE DES ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LA PERIODE

Source officielle
CC

soc

61372194cd580146773f4f61

Cassation

10 décembre 1991

10 décembre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prezioso, dont le siège est aux Roches de Condrieu (Isère), Saint-Clair du Rhône, en cassation d'un

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CC

civ3

60794cc69ba5988459c46e7d

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Space Engineering, depuis en redressement judiciaire, qui a cédé sa créance à la Banque de la Méditerranée devenue la Banque française de l'Orient et qui a sous-traité divers travaux aux sociétés Prezioso

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CC

civ3

60794c889ba5988459c45eb2

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

par le " comité de défense des sous-traitants de l'entreprise Wagner " : (sans intérêt) ; Sur le moyen unique, en ce qu'il est formulé par les sociétés Baumert et fils, Gremmel, Cochery, Roessel, Prezioso

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101341

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

1026 du code de procédure civile, être constaté par arrêt ; PAR CES MOTIFS : DONNE ACTE à la société Eurohuman-Empresa de Trabalho Temporario LDA du désistement de son pourvoi et aux sociétés Prezioso

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civ3

61372090cd580146773eba7d

Cassation

13 janvier 1982

13 janvier 1982

D'OUVRAGE, REPROCHENT A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (CAEN, 16 JUIN 1980) DE LES AVOIR CO CONDAMNES A PAYER UN SOLDE DE PRIX INCLUANT DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A L'ENTREPRISE SOCIETE PREVOSTO, TITULAIRE

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CC

soc

6079b1ae9ba5988459c53177

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

X..., salarié de la société Prezioso, a été convoqué le 29 janvier 1997, à un entretien préalable au licenciement en même temps que deux de ses collègues à qui des faits analogues étaient reprochés ;

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civ2

6137240fcd58014677411bc0

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Prezioso, dont le siège social est situé dans l'Isère, exploite divers

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50138

Cassation

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [G] Pourvoi n° : R 22-18.640 Demandeur(s) : la société Prezioso Linjebygg group Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210335

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Prezioso Linjebygg ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après

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CC

soc

6137268bcd580146774266b8

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

X..., salarié de la société Prezioso, a été convoqué le 29 janvier 1997 à un entretien préalable au licenciement en même temps que deux de ses collègues à qui des faits analogues étaient reprochés ;

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11073

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

B..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 mai 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre B), dans le litige l'opposant à la société Prézioso Linjebygg, dont le siège est [...] ,

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300633

Cassation

28 mai 2013

28 mai 2013

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Prezioso Technicolor et à M.

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CC

civ2

613723d5cd5801467740eb95

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Fabio A..., domicilié Via Pretorio 7, Lugano, Suisse, pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la succession de Margit X..., 3 / de Mme Y..., domiciliée ..., pris en sa qualité de liquidateur

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