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8 résultats pour « Pinorini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300315

Cassation

13 juin 2024

13 juin 2024

V 22-18.575 contre l'arrêt rendu le 5 mai 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [T] [O], domiciliée [Adresse 6], 2°/ à la société TLP Pierini

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c49

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Y... bénéficiait d'un juste titre, qu'il est suffisamment établi qu'il avait accompli des actes de possession sur le bien acquis, tels qu'entretien, débroussaillage selon les attestations Barbera, Piérini

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300525

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

[C] [G], 7°/ à la société Gérard Guibert Foucault Vaillant Erout De La Taille Lolainville et Pietrini, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd58014677406574

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierini et compagnie, société en nom collectif, dont le siège

Source officielle
CC

civ3

613722cbcd5801467740187b

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de Mme Irène Z... divorcée B..., demeurant ..., 2°/ de Mme C... née E..., demeurant ..., 3°/ de Mme Y... née A..., demeurant place Pijorin

Source officielle
CC

civ3

613722adcd580146773fff73

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

A..., demeurant : 39270 Pimorin, 3°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6079b1799ba5988459c524e1

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

X..., engagé le 27 novembre 1961, en qualité d'ouvrier conducteur par la société Pietrini aux droits de laquelle se trouve la société Iropa, a été promu contremaître le 1er décembre 1969 ; qu'il a fait

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300099

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

représentant le montant restant dû sur sa commission, avec intérêts au taux légal à compter du jugement ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Monsieur et Madame Y... sont propriétaires du lot 3 du lotissement Le Pinchinier

Source officielle