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2 400 résultats pour « Pierre CUISINIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00476

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

[N], cuisinier qui évoquent leurs propres horaires" ; qu'en énonçant, pour débouter le salarié de ses demandes, que ces éléments, peu précis, sont contredits par les pièces produites par l'employeur :

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CC

soc

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

6137227ecd580146773fda8d

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

Olivier Z..., fils de M. et Mme Jean-Pierre Z..., et alors âgé de 18 ans, chaque associé ayant deux cent cinquante parts ; que M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01352

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

[L] a été engagé le 3 septembre 2002 par la société Ago en qualité de chef de cuisine. 2.

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CC

soc

61372276cd580146773fd50f

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

ses pièces ; d'où il suit que le moyen, pris en sa deuxième branche, manque en fait ; Attendu, ensuite, que la cour d'appel, qui a relevé que M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00079

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

X... a été engagé en qualité de chef cuisinier le 1er novembre 2007 par la société Ecossaise Property, que le 20 novembre 2008, son contrat de travail a été transféré à la société Qualitas Services Company

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01000

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

de la rapporteuse générale de l'Autorité de la concurrence, rendu une ordonnance visant les produits "blancs" qui rassemblent le petit et le gros électroménager notamment de nettoyage, de lavage, de cuisine

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cr

613725d7cd58014677420ea2

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Pierre-Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 1er octobre 1997, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis,

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01998

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

N... d'assumer l'hygiène, cette tâche lui étant dévolue et clairement mentionnée dans son contrat de travail «... il veillera au maintien de l'hygiène dans la cuisine... la cuisine sera sous son autorité

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300522

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

La notion de produits alimentaires renvoie à un produit brut non préparé ou cuisiné ; or, la SARL LE COMPTOIR D'EPICURE vend des salades, des sandwichs, des soupes, des pâtes ou du riz cuisinés ce

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cr

6137260acd580146774227fd

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

8, 9, 10, 30 puis 62)" d'une surface de 20 ares, correspondant au terrain A mentionné dans la note du 4 juillet 1996, cet acte désignant le bien vendu comme suit : "un bastidon rénové comprenant une pièce

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100738

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

principale du logement est la chambre et non l'entrée/cuisine et que cette pièce principale comporte une fenêtre de toit donnant sur l'extérieur à ouverture/fermeture électrique et qu'elle est, ainsi,

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soc

613723a6cd5801467740c7df

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

X... qui était employé en qualité de cuisinier par la société Générale de Restauration a été informé par celle-ci de la perte du marché qui la liait à la société Azur Bellet et de son passage au service

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civ1

60794cf99ba5988459c47b28

Cassation

19 novembre 2002

19 novembre 2002

X... a vendu à Mme Y... une cuisinière à gaz moyennant le prix de 500 francs ; qu'en examinant celle-ci, les parties ont découvert à l'intérieur cinq lingots d'or, des titres au porteur, un sac de pièces

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cr

613725c9cd5801467742081c

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

indiquent qu'ils ont cru commander une cuisine de cette marque, bien que celle-ci n'ait pas figuré sur le bon de commande, en raison de l'enseigne et des mentions sur les conditions générales de vente

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00909

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[O] a été engagé en qualité de cuisinier à la cuisine centrale de Saint-Benoît par la société Sogeccir à compter du 1er août 2012. 2.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01947

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

B... en a parlé à son chef cuisinier, à une salarié et à son petit ami ; que ce dernier a été surpris par l'état dans lequel elle était, ne l'ayant jamais vue ainsi ; que ce n'est qu'après en avoir ainsi

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civ3

6137226ccd580146773fcddf

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

le rétablissement du mur de refend central dans le lot 2 ; Attendu que la société La Bourgogne et les consorts Z... font grief à l'arrêt d'enjoindre au locataire de mettre fin à ses activités de cuisine

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00163

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

[G] a été engagé en qualité de cuisinier à compter du 1er février 2010 par la société Le Restaurant d'[Localité 4]. 2.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03546

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

X... à une amende de 20 000 euros, à la mise en conformité des lieux avec le permis de construire accordé le 11 février 2008 par retrait de tous les attributs de logement (cuisine, salle de bain, chambres

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CC

cr

613725dbcd580146774210b1

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

versées aux débats par les parties que ni le groupe indépendant des terminaux de cuisson, organisme professionnel dont relève le prévenu, ni le Syndicat National des Industries de la Boulangerie et de

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