condamner à payer une amende civile, l'arrêt attaqué énonce qu'en formant appel, sans motifs sérieux et dans un but à l'évidence dilatoire, d'une décision qui ne pouvait qu'être confirmée, la société Cloarec

(Loire-atlantique), 12°/ de la société anonyme Cloarec, ...

légal de la société Médecine Beauty SA (pièce n° 1) ; que, toutefois, ce dernier apparaît comme administrateur dans 30 sociétés de droit helvétique (pièce n° 1) ; qu'il peut donc être présumé qu'Alain

, APRES AVOIR ETE LICENCIE EN 1957 PAR LA SOCIETE MANIL EST ENTRE, EN 1959, AU SERVICE DES ETABLISSEMENTS LEBEAU QUI ONT CONSTITUE UNE NOUVELLE SOCIETE DITE SOCIETE DES FONDERIES ET ATELIERS DE LA CLARENCE

Pierre Schnebelen, 2 / de MM.

avec accusé de réception adressée par l'assuré à l'assureur en ce qui concerne le règlement de l'indemnité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 6 rue Pierre

Jean-Pierre, - Y...

Z..., inscrit sur la liste électorale de la commune de Claret, a contesté l'inscription sur cette liste de M. X... ; Attendu que M.

Y..., inscrit sur la liste électorale de la commune de Claret, a contesté l'inscription sur cette liste de Mme X... ; Attendu que M.

Comme l'indiquait déjà l'arrêt avant dire droit du 9 janvier 2004, quand bien même Clarice et Ursulie Z... seraient la même personne, force est de constater que ce document n'est pas signé par Florius

ONT ACCORDE, PAR ACTE DU 9 JUIN 1960, LEUR CAUTION AUX DETTES CONTRACTEES PAR LA SOCIETE "IMPRIMERIE GIBERT-CLAREY ET TOURS-PAPIERS", DANS LAQUELLE ILS AVAIENT TOUS DES INTERETS, EN LEUR QUALITE D'ASSOCIES

Jean X..., demeurant à Clarbec (Calvados), Pont l'Evêque, le lieu de France, en cassation d'une décision rendue le 17 décembre 1987 par la Commission nationale technique, au profit de la caisse primaire

doit être fixé à la somme de 800 € ; ET AUX MOTIFS ADOPTES DES PREMIERS JUGES QUE par acte notarié du 1er décembre 1967, une servitude de passage grevant la parcelle C 130 lieudit les Cadenedes à CLARET

Jean-Pierre X..., 2°/ Mme Marie-Thérèse Y..., épouse X..., demeurant ensemble Sainte-Foy Tarentaise (Savoie) Les Maisons Dessous, en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1989 par le conseil

Jean-Pierre Z..., demeurant ... (Finistère), 3 ) de M. André Y..., demeurant ... (Finistère), 4 ) de M. Gérard A..., demeurant ...

Attendu que par courrier du 12 décembre 2014, la société Evertrade mentionnait très clairement que les produits « spécial offer-clearence » c'est à dire avec des offres spéciales et/ou soldés se voient

Saint-Martin-de-Belleville, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1989 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société des Téléphériques de la Grande Motte, sise Val Claret

Yannick B... le 3 novembre suivant contenue dans cette même pièce, avec le contrat de mission que la société Adéquation Consulting et la société Clareen Consulting ont signé le 21 novembre 2011 et le contrat

Michel C..., 2 / Mme Yvette B..., épouse C..., demeurant ensemble à Claret (Hérault), Saint-Mathieu-de-Tréviers, hameau de Sauviac, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1992 par la cour d'appel de

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bernard Y..., demeurant à Tignes Val Claret (Savoie), en cassation d'un